Z... faisait valoir d'abord que le rapport de force entre lui-même (70 kilos) et Fabrice A... (110 kilos, 1m98) rendait totalement improbable que ce fût lui qui ait pu porter des coups mortels à Fabrice

cassation, que la société Téfal a vendu à la société Compagnie européenne d'achat (société CEA) 41 903 articles ménagers ; qu'il était stipulé que ces marchandises représentaient un poids de 18 798 kilos

totalité des "clients" de Philippe Z... ainsi que Dominique A... ont déclaré qu'ils savaient que Majid X... pouvait se procurer aisément de la résine de cannabis en "savonnettes" de 250 grammes ou par kilos

que la société Pub Saint-Germain qui exploitait un fonds de commerce de restauration a conclu avec la société Lavazza France un contrat de coopération aux termes duquel celle-ci devait lui fournir 20 kilos

le versement à Me Kiwallo de la somme de 800 euros.

pour acquitter les factures qui lui sont présentées ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que dans le contrat en cause il est écrit que les oeufs sont payés au poids, sur la base de 5,50 francs le kilo

le versement à Me Kiwallo de la somme de 1 500 euros.

Grenoble, 26 novembre 2003), que la société Set Cargo, à qui la société Gaz de France (Gaz de France) avait confié le transport aller-retour entre la France et la Belgique d'un ensemble mécanique de 53 kilos

certificat médical du médecin du travail délivré à la suite d'une absence pour maladie de quatre-vingt trois jours l'ayant déclaré "apte à la préparation des commandes et à une manutention légère maximum dix kilos

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2024, Mme A B, représentée par Me Kiwallo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 15 000 euros,

A... a été mis en accusation pour "s'être, sur le territoire du Rwanda, notamment à Kigali et dans la préfecture de Gisenyi, entre avril et juillet 1994, rendu complice d'atteintes volontaires à la vie

pas conforme aux règlements de sécurité et qu'une mise en demeure de l'inspecteur du Travail de modifier le système avait été adressée à l'employeur ; qu'elle a encore constaté que le fardeau de 630 kilos

A..., représenté par Me Kiwallo, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet de police

. ; qu'il ressort des développements précédents des indices sérieux à l'encontre de l'appelant d'avoir eu un rôle actif avec son frère dans un trafic de stupéfiants portant sur des centaines de kilos de

(beau-frère de B...) par C... et par D..., que grâce aux importations auxquelles il avait participé, un kilo d'héroïne rose serait parvenu au " Petit Bar " chaque mois, qu'en fonction des diverses déclarations

l'instruction préparatoire était au moins de nature à faire naître un doute sur la culpabilité du prévenu et à priver, ainsi, la condamnation prononcée contre lui, pour un trafic portant sur plusieurs kilos

témoignages, et que plusieurs certificats médicaux, également versés aux débats, établissaient qu'il avait subi une dépression sévère à compter de septembre 2010, entraînant une perte de poids de 7 kilos

Annen gegen Wilhelm Kiwall KG. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesfinanzhof - Deutschland. # Zölle - Zweimalige Erhebung - Betrügerische Einfuhr - Versandverfahren. # Rechtssache 252/87.

la demande des sociétés Axa Mat et Allianz Via, alors, selon le pourvoi, d'une part, que toutes les parties au litige admettaient que les neuf colis avaient été déclarés pour un poids total de 1 700 kilos

allait suivre dans la mesure où l'on lit dans ce même procès-verbal que le mis en cause se serait procuré la drogue auprès d'un sujet de nationalité espagnole avec lequel il se serait partagé trois kilos