BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le 05/10/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Laurette GOUYET POMMARET à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES

Représentée par Me Emmanuel A... de la SELARL LE PORZOU, DAVID, A..., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES SA ALLIANZ IARD [...]

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère

Patrick WW..., domicilié [...] , 54°/ Mme Laurette XXX..., domiciliée [...], 55°/ M. Antoine YYY..., domicilié [...], 56°/ Mme Isabelle ZA..., domiciliée [...], 57°/ M.

Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

[X] ' [Y] , de Mme [A] et Mme [C].

Par jugement du 20 mai 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Brest a : - déclaré Mme [Q] recevable en ses demandes ; - dit que la maladie professionnelle n°6 dont Mme [Q] est atteinte est

WITTRANT, présidente de chambre et par Mme CHEVALIER, greffier.

La Cour était composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.

[Z] [X] divorcé de Mme [J] [C] a fait assigner M. [Z] [X] et Mme [J] [C] devant le tribunal de grande instance de Grasse.

F A et Mme G D épouse A, représentés par Me Emmanuel Lavrut, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de dire que le chemin litigieux est une

[E] [U] Mme [N] [U] C/ M.

* * * A l'audience devant la cour, Mme [P] comparaît assistée de son conseil, qui, développant oralement ses conclusions écrites déposées à l'audience et visées par Mme la greffière, demande

Nicolas Connin Rapporteur Mme Emmanuelle Marc Rapporteure publique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le tribunal administratif de Versailles (8ème chambre) Audience du 1er décembre

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

[A] [L] représentée par Mme [K] [K] sa curatrice ad hoc, M.

Robert UUUUU..., domicilié [...],                       34°/ Mme Emanuelle XX..., domiciliée [...],                           35°/ M.