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93 résultats pour « Laurent CLEMENT- CUZIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fd998185c93fe8a0b17ebb1

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

DBVM-V-B7B-JAW6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Laurent

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

64c8a0c2dfabddd9699dff8e

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

ISS FACILITY SERVICES venant aux droits de la société ISS PROPRETÉ N° SIRET : 542 01 6 9 51 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN, Avocat au barreau de Grenoble

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e0fe925cfde12668379d

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

La SA RADIALLprise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Madame [B] (D.R.H.) et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162f6ecb807dfe813d296bc

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

La Société GRENOBLE ALPES INNOVATION ET INCUBATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca810b9902a770bb5f78fa

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

GRENOBLE INTIMEE : SA SEMITAG, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b902

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Comparante et assistée par Me Laurence REGORD (avocat au barreau de GRENOBLE)- et par Me Laurent CLEMENT- CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b903

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Comparante et assistée par Me Laurence REGORD (avocat au barreau de GRENOBLE) et par Me Laurent CLEMENT- CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc83

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

SYSTEMS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 140 Avenue Jean Kuntzmann ZIRT Montbonnot Saint Martin 38330 SAINT ISMIER Représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431066528558704f52e69f6

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Me Jean-luc SERIOT de la SCP GALLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : [T] [F] né le 13 Décembre 1987 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b901

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Comparante et assistée par Me Laurence REGORD (avocat au barreau de GRENOBLE)- et par Me Laurent CLEMENT- CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca47

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 12 juillet 2007 suivant déclaration d'appel du 01 août 2007 APPELANT : Monsieur Aziz X... ... 38100 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d45

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

MASANOVIC, avocat au barreau de LYON substitué par Me DUMOULIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA EGIC 86, Chemin de la Mouche B.P. 9 69563 SAINT GENIS LAVAL CEDEX représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c00

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

P. 75 74300 CLUSES représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN (SCP CLEMENT-CUZIN-LEYRAUD & DESCHEEMAKER), avocat au barreau de GRENOBLE INTIME ET APPELANT INCIDENT : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63c79b5cda31367c908eb61b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SOCIETE ALPINE D'ISOLATION THERMIQUE (SAIT) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de

Source officielle
CA

1ere Chambre

633d1fe262f5393e2eb44972

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

N° RG 20/03335 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KS32 C4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d51b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 23/01215 N° Portalis DBVM-V-B7H-LYHO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdb724322beb2507a032756

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP JANOT & ASSOCIES la SCP CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639b94a876d6c869757c3d

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 10 décembre 2009 suivant déclaration d'appel du 30 Décembre 2009 APPELANT : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898af

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

du 19 Juin 2006 RG : F 05 / 00228 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SARL SECURITAS SICHERHEITSDIENSTE ... 75015 PARIS représentée par Maître Laurent

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d254e6f046d26ca502

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SCHNEIDER ELECTRIC HOLDING AMERIQUE DU NORD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle