Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 20 mai 1992, qui, après sa relaxe définitive du chef de blessures involontaires sur le personne de Cécile A..., a prononcé

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 novembre 2001), que, par acte du 29 décembre 1987, la société Etablissements Coupet Laurent

Laurent X... pour le 1er novembre 2015, aux fins de reprise par M. Sébastien Y..., fils de M. Roger Y... ; que M.

Laurent X... aux consorts Y..., au sujet de la liquidation de la succession de Laurent Z..., un tribunal a désigné un expert pour procéder à l'évaluation de la valeur d'un immeuble en dépendant ; qu'après

par la société Atnor, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Pièces autos Saint Laurent

A... et l'automobile de Mlle Y... ; que, Laurent A... ayant été tué dans l'accident, ses parents ont demandé réparation de leurs préjudices à Mlle Y... et à son assureur, la MACIF ; Attendu qu'il

Laurent X..., demeurant à Givrette, 03410 Domérat, 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Allier, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Laurent industrie fixation de ce qu'elle se désiste

Laurent X... pour le 1er novembre 2015, aux fins de reprise au profit de M. Sébastien Y..., fils de M. Roger Y... ; que M.

Laurent X... pour le 1er novembre 2015, aux fins de reprise au profit de M. Sébastien Y..., fils de M. Y... ; que M.

route nationale de Saint-Antoine, 13015 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Yves Saint-Laurent

Laurent X... en qualité d'administrateur provisoire de la société X...

Laurent Y..., mandataire liquidateur, pris ès qualités de mandataire liquidateur de la société Pneus service France, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

Laurent, - LA COMPAGNIE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2003, qui, pour homicide et blessures

a adressé le 23 juillet 2001 au directeur chef de corps départemental des sapeurs pompiers du Pas-de-Calais un rapport lui faisant connaître que quatre pompiers de la caserne qu'il dirigeait, dont Laurent

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Laurent X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 29 mars 2017.

Laurent X... un commandement de payer aux fins de saisie-vente pour obtenir la restitution du prix de vente ; que M.