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1 762 résultats pour « Laurent Vidal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f003f1cdc6046d47c7b62d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 Avril 2025 par Mme Laurence KOOY, Président assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f2

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Laurent X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

644b63bdc51457d0f882dd97

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de chambre empêché, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu les conclusions d'incident de Me Sébastien VIDAL pour SAS LEANOVA en date du 21 avril 2023 adressées au Président de la chambre; L'intimée

Source officielle
CC

civ1

613722a2cd580146773ff6e6

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f31f0147bd0e19a239d4c9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [J] [K] née le 29 avril 1988 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d8839cdc6046d474b806f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2025RJ1915 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société VELOGIK [Adresse 1] Date d'ouverture : 25 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur CAIMANT Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcfee0cdc6046d474cf47c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI, Greffier Nous Sylvain CAILLEUX Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant DEMANDEUR: [Adresse 1] [Localité 2] Me Florian VIDAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d885fcdc6046d474b8337

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

: La société Vélogik Management + Maintenance [Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 25 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur CAIMANT Laurent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96f0b6beb667f22ffdc8

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT RECTIFICATIF 17 Juillet 2024 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/00573 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-ILYI AFFAIRE : [K] / Organisme MDPH DE LA LOIRE Madame VIDAL

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226d8

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

l'égorgement ; qu'en ajoutant : "on nous égorgera un jour et nous l'aurons bien mérité", elle ne fait qu'exprimer, dans des termes sans doute quelque peu exagérés, la crainte que, si les autorités publiques laissent

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMES LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92119

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 20879 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 12/ 02357 APPELANT Monsieur Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f655ccdc6046d477d16bd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GROUPE ANTIPOLYS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laurent LATAPIE de la SELARL SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant Madame

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df22decdc6046d47481704

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [P] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0991bcdc6046d47d4123d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2025F6654 Procédure 2025RJ1911 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société URBAN HOME INVESTMENT [Adresse 1] Date d'ouverture : 25 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba20aecdc6046d470ad50d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

déclaration a été effectuée le 19 janvier 2026 par : la société RÉNOVATION INNOVATION ÉNERGÉTIQUE [Adresse 1] [Localité 1] en personne et représenté par Maître Eloïse LAPRESTEY -Toque n° [Adresse 2] Maître Laurent

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91062

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

concernant en outre : la Mutuelle architectes français assurances, ayant la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société d'Architecture Rouquette - Vidal

Source officielle
CC

comm

6137236bcd580146774097dc

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

X..., directeur de la société ICD, fait expressément référence à la "quote-part caution cédée à Vital Réinsurance" concernant le "E...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9ee26cdc6046d47777f81

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclaration a été effectuée le 03 avril 2025 par : La société BAYOL & Cie, [Adresse 1], [Localité 1] en personne et représenté par Maître Laurent LELIEVRE -Toque n°, [Adresse 2] Convocation lui a été

Source officielle
CA

8ème chambre

697b0945cdc6046d47121984

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

EXPRO, JCP de VILLEFRANCHE SUR SAONE, décision attaquée en date du 13 Mai 2025, enregistrée sous le n° 22/00452 Madame [K] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de

Source officielle

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