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2 437 résultats pour « Lenzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007877048

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Hubert LENOIR, B.P. 4522 à Papeete (Polynésie Française) ; M.

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55a04

Cassation

1 octobre 1975

1 octobre 1975

TOTAL DES HEURES DE DELEGATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET A AVOIR AINSI DES DELEGUES PERMANENTS CONSACRANT TOUT LEUR TEMPS A LA REPRESENTATION SYNDICALE; QU'EN APPLICATION DE CES ACCORDS, LENOIR

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423cfb

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

plus sûr ; qu'au surplus, l'expert a observé que ce type d'ébauche d'allumeur était du type de ceux mis en oeuvre ou découverts les 3 et 4 septembre 1995 lors des attentats perpétrés boulevard Richard Lenoir

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c56013

Cassation

3 novembre 1977

3 novembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LENOIR, QUI AVAIT ETE DESIGNE COMME DELEGUE SYNDICAL PERMANENT POUR LA SOCIETE BERLIET PAR LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT), EN APPLICATION D'UN

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66878d0f05d6f7f678d4945c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[T], préposé de la société Transports Lenoir et Fils, n'a pas été recherchée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307424_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Le désistement de la société Lenoir Metallerie est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

63d22a849b3c8605deec1f85

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par déclaration du 08 novembre 2019, la SCI Lenoir le Prieuré a interjeté appel total du jugement. L'ordonnance de clôture a été prononcé ele 08 juin 2022.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00911_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00912_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
CA

8ème chambre

671b35752edfb0b58c05ec89

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

LENOIR METALLERIE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 23 Octobre 2024 APPELANTE : La société LABALU, société par actions simplifiée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500212_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00910_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500213_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Lenoir d’extension d’une activité préexistante.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02638_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Lenoir.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca74cb8dca058e3e7bf6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société TECTRA ' LED ELECT BY LENCI a constitué avocat le 28 septembre 2021.

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a63b

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

des copropriétaires du 90 boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, pris en la personne de son syndic le Cabinet G.

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c41850

Cassation

2 juillet 1974

2 juillet 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE LENOIR DE SA DEMANDE TENDANT A OBTENIR DE LA COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE-PAPETERIES

Source officielle
CC

civ3

613723c9cd5801467740e257

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Sur le pourvoi formé par la société Le Globe, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Banque Lenoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504911_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

B..., représentés par Me Franck Lenzi, demandent au tribunal d'annuler la décision par laquelle la commune d'Avignon autorise l'exhumation de leur fils D....

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179369

Admin. suprême

7 juin 2004

7 juin 2004

Jean Lenzi, sous-préfet, directeur de son cabinet, délégation pour signer notamment tous documents et décisions se rapportant à la situation et au séjour des étrangers, en cas d'absence ou d'empêchement

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Lenzing France SARL

SIREN 987587284GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Plomberie LENZINI

SIREN 887837649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AJV - LENZI TERRASSEMENT

SIREN 385244439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS VALENZIANO

SIREN 431277292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LIONEL ELFIE LENZINI GAUTHIER - L.E.L.G

SIREN 503434888GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

06/08/2026

Voir →