AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy Merlin, société anonyme, dont le siège est Centre commercial Plan

Y..., après avoir exposé que la vitesse de rotation de la meule était commandée par un modulateur de fréquence Leroy Somer standard qui devait être paramétré par Sonocome en fonction de son utilisation

cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances Helvetia, dont le siège est ..., 2°/ de la société Transports Leroy

X... engagé en 1996 par la société Leroy Merlin et occupant les fonctions de directeur de magasin, a été licencié pour faute grave le 17 novembre 2000 ; Sur le premier moyen du pourvoi incident de l'employeur

Leroy, ès qualités et du Centre cardiovasculaire Sogerem, de la SCP Delaporte et Briard, avocat du Cabinet Spic et Albert, les conclusions de M.

débouté les parties civiles de leurs demandes en réparation du préjudice subi ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations concordantes des prévenus que les parties civiles ont exercé des pressions sur Leroy

Didier Z..., domicilié aux Etablissements Leroy-Somer, Gond-Pontouvre (Charente), 2 / M.

Didier X..., demeurant CFDT Leroy C..., 16160 Gond Pontouvre, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1995 par le tribunal d'instance d'Angoulême, au profit : 1°/ de la société Leroy C..., société

Madame Leroy souhaite rejoindre le syndicat Fédération nationale des travaux publics (FNTP), en qualité de directrice de la formation. I. La saisine 3.

(société Leroy) a été assignée par la société Etablissements Pelpel en paiement du prix de bâches que cette société lui avait vendues ; que la société Leroy a invoqué la non conformité de la chose

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) notariale Plessy-Theret-Leroy

Le Y..., salarié de cette société, muni d'une délégation du directeur général, a déposé au nom de la société Leroy Merlin, le 26 mai 2003, une demande de récusation de M.

Le Y..., salarié de cette société, muni d'une délégation du directeur général, a déposé au nom de la société Leroy Merlin, le 27 mai 2003, une demande de récusation de M.

Eternal France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Leroy

Jean-Paul X..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire des Etablissements Leroy, demeurant ...

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Moteurs Leroy-Somer

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Leroy

Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Leroy Merlin France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.