Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 081050012022000432 du 21/03/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CHARLEVILLE-MEZIERES) Rep/assitant : Maître Catherine LIEGEOIS

#Fernand Liegeois kontra Office national des pensions pour travailleurs salariés.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Tribunal du travail de Charleroi - Belgium.#93-76. sz. ügy.

, 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) Postillon-Ouaknine, office notarial, dont le siège social est ..., 5°/ de la société civile professionnelle (SCP) Benhamou-Berrocal-Israël et Liégeois

. # Fernand Liegeois contra Office national des pensions pour travailleurs salariés. # Petición de decisión prejudicial: Tribunal du travail de Charleroi - Bélgica. # Asunto 93-76.

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 FÉVRIER 2024 La société Ligeris

B C, représenté par Me Liegeois, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2021 par lequel le maire de la commune de Saverdun a procédé à la reconstitution de sa carrière à compter du 9

ARTICLE 3 : LE RECOURS INCIDENT DE LA SOCIETE ANONYME "ETABLISSEMENTS BERNARD LIEGEON" EST REJETE.

. # Pietro Triches vastaan Caisse de compensation pour allocations familiales de la région liégeoise. # Cour de cassationin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Asia 19/76.

Liégeois son président directeur général en exercice et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 6 février 1986 par lequel le tribunal administratif de Versailles, sur renvoi du conseil

#Pietro Triches contra Caisse de compensation pour allocations familiales de la région liégeoise.#Pedido de decisão prejudicial: Cour de cassation - Bélgica.#Processo 19-76.

. # Union royale belge des sociétés de football association ASBL contra Jean-Marc Bosman, Royal club liégeois SA contra Jean-Marc Bosman y otros y Union des associations européennes de football (UEFA)

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 17 janvier 2008), que la société Vicre, ayant fait assigner la SCP Froussard-Liegeois

. # Bruno Barra vastaan Belgian valtio ja Liègen kaupunki. # Tribunal de première instance de Liègen presidentin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Syrjintäkielto - Pääsy muuhun kuin yliopisto-opetukseen

N° RG 23/01191 - N° Portalis DBWT-W-B7H-EIF3 MINUTE N° : 25/ JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [S] [Z] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Catherine LIEGEOIS

du 03 octobre 2023 N° RG 22/01119 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FF26 [O] c/ [P] Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET la SCP LIEGEOIS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, la SCI Kaiser, représentée par Me Liegeois, demande au juge des référés : 1°) de prononcer, sur le fondement des dispositions

ANTONY DUPUIS DYMARSKI, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMÉE : Association POUR LES HANDICAPES Mon Idée 08260 AUVILLERS LES FORGES Comparant, concluant et plaidant par la SCP FROUSSART LIEGEOIS

deuxième et troisième moyens réunis : Vu l'article L. 223-18 du Code de commerce, ensemble l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu que, pour condamner la société Câblage équipements Saint-Liégeois

METHA DE BEAUSEJOUR Cl Formule exécutoire le : à : la SCP LIEGEOIS la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANTE

Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANT à SAS TERRES D'AVENIR [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SCP LIEGEOIS