Lille (la société Losc) a consenti à la société Olympique Lyonnais (la société OL) le transfert de l'un de ses joueurs, M.

à la société Loca Ser mais que celle-ci n'a pas remis le véhicule d'occasion à la SDVI ; que cette société a assigné la société Loca Ser en paiement du solde du prix du véhicule neuf ; que la société

jugement querellé en ce qu'il a débouté la société Loca [B] de toutes ses demandes, fins et conclusions et qu'il a condamné la société Loca [B] à verser à la société BIP 1 B et M.

personnes demandées par Pierre X... auraient permis de lever le doute sur la réalité de la situation financière précaire de la société HMI au moment de l'offre de celle-ci pour le rachat de la société Lola

dont le siège est 1017 Bt Amsterdam, Hollande, Herengrach 499, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Loca

X..., de Me Roger, avocat de la société Loca PMI, les conclusions de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2002), qu'ayant acheté des semences à la société Graines Loras

Philippe X..., demeurant 125, Gentsesteenweg, 8792 Desselgem (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la SAEM du LOSC, Société

demeurant à Durtal, les Rairies (Maine-et-Loire), place de l'Eglise, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Loca

par la société en nom collectif Canteau express, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 3 mars 1997 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de la société anonyme Loca

Los Frutales (la société Los Frutales), devenue la société Les Champs des Alpes. 3. Le 22 mars 2004, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loca Din, société anonyme, dont le siège

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Losur aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Losur

DIT et JUGE que le chariot élévateur latéral vendu par la Société LOCA MAT est non-conforme aux stipulations contractuelles. PRONONCE la résolution de la vente.

.; "aux motifs adoptés que le contrat conclu avec la société LOCA DIN comporte une clause de réserve de propriété en faveur de cette dernière jusqu'au complet paiement du prix; que Jean-Marc X... n'étant

X..., alors qu'il effectuait pour le compte de la société Cofrigo, venant aux droits de la société Sagba, une livraison de marchandises avec un camion loué à cette dernière par la société Loca-tourisme

au profit : 1°/ de la société Slificom, dont le siège est ..., 2°/ de la société Distral, dont le siège est à la Colombière, route de Siège, 13109 Simiane Collongue, 3°/ de la société Sète Loca

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La société Losc [Localité 3] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

LOCA INDUSTRIE C/ S.A.R.L. [U] S.A. ABEILLE IARD & SANTE S.A.R.L. [W] S.A.R.L.