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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
670573531296b51ba2b11739
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ALAMO dont le siège social est : [Adresse 22] [Localité 31] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Mélissa RIVIERE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05797
8 novembre 2011
8 novembre 2011
la dissimulation domine toutes les autres chez les Tutsis (…) », que « (selon Z...) dès leur plus tendre enfance, les jeunes Tutsis étaient initiés à la réserve, au mensonge, à la violence et à la médisance
Source officielleREFERES 2ème Section
661582e1db5098996d5a3c89
8 avril 2024
8 avril 2024
DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64A Minute n° 24/ N° RG 24/00179 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVNQ 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL CHAMBORD AVOCATS l’AARPI RIVIERE
Source officielleREFERES 2ème Section
6595afa5d8464dd181d8cff3
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Minute n° 24/ N° RG 23/02602 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSWX 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le03/01/2024 àMe William BOURDON la SELARL CHAMBORD AVOCATS la SELARL GALINAT BARANDAS l’AARPI RIVIERE
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7df157826b34459865a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SCP AVOCAGIR la SCP BAYLE - JOLY Me Christelle CAZENAVE la SELARL GALY & ASSOCIÉS l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SCP RAFFIN & ASSOCIES l’AARPI RIVIERE
Source officielleSection des Référés
66f1bae7f204fb785cd3dce8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Val de Marne dont les bureaux se situent 1 Place du Général Pierre Billotte - 94000 CRETEIL représenté par Me Olivier BONNEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0312, avocat postulant et Me Mélissa
Source officielle1ère Chambre civile
6272182d228a02057de673d3
3 mai 2022
3 mai 2022
Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN, assistés de Me Blanche DE GRANVILLIERS LIPSKIND, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [F] [K] né le 04 Janvier 1978 à [Localité 5] La Mélandrie
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7d5
14 octobre 2024
14 octobre 2024
OPERATION : Projet d’aménagement de l’[Adresse 10] ENTRE : ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL [Adresse 13] [Adresse 8] [Localité 14] représenté par Maître Olivier BONNEAU de l’AARPI Rivière
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC000817609
19 novembre 2015
19 novembre 2015
xa0; 29263/09 30/06/2009 Giovanni DURANTE 14/04/1934 Cerreto Sannita Giulio DI GIOIA 29264/09 30/06/2009 Ernesto RIVERA
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503383_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 6 juin 2025 et le 28 juin 2025, la communauté de communes du créonnais, représentée par Me Mélissa Rivière, demande au juge des référés, à titre principal de
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2302404_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D A, représenté par Me Melisandre Riviere, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2023 par lequel le préfet de
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
ETABLISSEMENT PUBLIC AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUEc/S.C
626a2f2271469e057d789a24
27 avril 2022
27 avril 2022
RIVIERE de l'AARPI RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement rendu le 06 mai 2021 par le juge de l'expropriation du département de la Gironde suivant déclaration d'appel en date
Source officielle15e chambre
6364bc45e405357f749ead3a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie RIVIERE
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6968bea0cdc6046d47605fab
13 janvier 2026
13 janvier 2026
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Mélissa
Source officielleExpropriations
671015952b8bce2aff39f7c9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
aménagement de l’éco-quartier [Localité 8] ENTRE : ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS OUEST LA DEFENSE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Olivier BONNEAU de l’AARPI Rivière
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6708c00b445a086e2bcedb89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du 05 août 2022, à : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT (EPA) [Localité 4] EURATLANTIQUE représenté par sa directrice générale, Mme [B] [Z] [Adresse 5] - [Localité 4] représenté par Maître Mélissa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c865fa2a1858e05800b65
23 octobre 2024
23 octobre 2024
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105200_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Construit à la fin du XIXe siècle, le moulin de Tréblavet est implanté en rive droite du fleuve Le Blavet, sur le territoire de la commune de Melrand (Morbihan).
Source officielleQuatrième Chambre
6a10a923cdc6046d479b90b3
22 mai 2026
22 mai 2026
inscrite au RCS de Rouen sous le n° 879 217 088, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Mélissa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
CFDT Communication Conseil Culture du Nord Pas de Calaisc/S.A
64534c9037f394d0f8f6654d
3 mai 2023
3 mai 2023
qualité audit siège social [Adresse 4] assistés de Me Alexandre MANRY substituant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, représentés par Me Claire MELIANDE
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