En l'espèce, la société TRANSPORT MAILLARD et la société C3P sont des sociétés commerciales.

les montants des indemnités de résidence dus à Mme Maillard depuis le 1er janvier 1978 portant intérêt au taux légal à compter de leurs échéances successives, 2° rejette la requête présentée par Mme Maillard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maillard, société anonyme, dont le siège

société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (1er) 22, place Vendôme, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1991 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Maillard

Il suit de là que la SA Etude généalogique Maillard n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 4.

réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 376 et 377 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maillard

X... et la société Maison Barbey Maillard en indemnisation de ses préjudices et suppression des empiétements ; que la société Barbey Maillard a mis en cause la société MBT construction et son assureur,

Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SMABTP, en qualité d’assureur de la société STUDIO MAINARDI

La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.

La requête présentée par Mme A, en tant que gérante de l'épicerie du Maillard, tend à contester la matérialité de l'infraction qui lui est reprochée.

Z..., administrateur et commissaire à l'exécution du plan de Maillard et Duclos, demeurant ..., 3 / de M.

M. de Maillard demande l'annulation de cette décision. Sur la recevabilité des interventions 2.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, la cour statuant par l’effet dévolutif de l’appel, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.

L'Etude Maillard approuve le jugement, en ce qu'il a retenu que sans son intervention, les consorts A... X...

, imprudence, inattention ou négligence; que cette malade âgée nécessitait en effet une exploration des voies biliaires qui comportait un risque modeste mais réel de complications pancréatiques; qu'en

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A, représentée par Me Louis Maillard, a demandé au tribunal administratif de Paris de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT CGT des ETABLISSEMENTS MAILLARD, dont le siège est à Abbeville (Somme), ..., en cassation d'un

B..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Maillard et Duclos, demeurant ..., 3 / de M.