Le seuil pourra donc être de 1 ETP pour plus de 15 résidents, tout en maintenant un niveau de prestations permettant d'assurer la qualité de l'accompagnement indiqué dans ce cahier des charges et dans la limite d'un ratio d'1 ETP pour 20 personnes hébergées

Article 19

—

peuvent notamment, à partir d'un service de communication au public en ligne, consulter les données librement accessibles ou rendues accessibles, y compris par imprudence, par négligence ou par le fait d'un tiers, le cas échéant en accédant et en se maintenant

Article Annexe B

—

grande efficience de la dépense Le premier levier du redressement financier de la sécurité sociale est la modernisation de notre système de protection sociale, qui doit permettre de maîtriser la croissance des dépenses de la sécurité sociale tout en maintenant

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

cadre du soutien à l'exercice de la liberté d'aller et venir du résident au sein de l'établissement, l'établissement s'engage à privilégier les réponses adaptées face aux risques identifiés pour l'intégrité physique et la sécurité du résident en maintenant

Article 4

—

A cet égard, les systèmes de ventilation seront conçus et conduits de façon à faciliter l'intervention en cas d'incendie, tout en maintenant le confinement des matières radioactives dans l'installation.

Article 228-5.14

—

La section réelle de la soupape et du tuyau doit être suffisante pour assurer le débit prescrit de la pompe tout en maintenant dans le dispositif la pression prévue au paragraphe 5.1. 6.4.

LEGIARTI000022658721

—

Formation en aide et assistance pour le monitoring Il est maintenant évident que dans les années futures le nombre de personnes âgées (cf. étude de la DARES en 2006) sera en croissance continue et c'est une excellente nouvelle si ces personnes peuvent

Article Annexe 1

—

Conditions générales d'adhésion Le masseur-kinésithérapeute désirant s'installer ou maintenant son installation dans une zone très sous-dotée ou dans une zone sous-dotée est éligible à l'option sous réserve qu'il soit conventionné.

Article 223 a-II-2/08

—

La section réelle de la soupape et du tuyau doit permette d'obtenir le débit prescrit de la pompe tout en maintenant dans le dispositif la pression prévue au paragraphe .9. 14.

Article 29

—

Deux évolutions de ces modificateurs sont proposées tout en maintenant les règles existantes en CCAM de tarification selon le secteur de conventionnement du médecin. 29.2.1 Modification du périmètre des actes autorisant les modificateurs J et K L’objectif

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

Tétrachloroéthylène. 127-18-4 117 Trichlorobenzène. 12002-48-1 118 1,2,4-trichlorobenzène. 120-82-1 121 Trichloroéthylène. 79-01-6 130 Isodrine. 465-73-6 Liste dite "Liste des 15 substances potentiellement en liste I, maintenant

Article Annexe XXXII

—

Ils ont pour but de réadapter l'enfant en le maintenant dans son milieu familial, scolaire ou professionnel et social.

Article Annexe 3

—

L'effet de ces trois grandeurs d'influence est déterminé successivement pour chacune d'entre elles en maintenant les autres grandeurs d'influence à leurs valeurs de référence respectives définies en annexe 2.

Article 223 a-II-2/03

—

Elle doit être capable de fournir au moins un jet d'eau à partir de n'importe quelle bouche d'incendie du navire en maintenant une pression minimale de 0,3 N/mm². 9.3.

LEGIARTI000032749170

—

Commission d'aides aux salles de spectacles cinématographiques maintenant une programmation difficile.

Article Annexe

—

Équipements, transports et réseaux divers Parmi les besoins en équipements restant encore à satisfaire, la priorité doit maintenant être donnée à la réalisation de ceux qui peuvent avoir un effet réel et rapide sur le maintien de la vie permanente

Article Annexe 2

—

Le rôle des aides à domicile sera maintenant reconnu dans le maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie ; -une reconnaissance de leur statut par la prise en compte de leur convention collective et de leur statut de la fonction publique. 2

Article ANNEXE I

—

Rétracter ensuite le godet afin de le ramener au plus près de l'engin en le maintenant à 0,5 m au-dessus du site d'essai. Dès que le godet est rétracté, effectuer une rotation de 90° vers la gauche du conducteur.

Article 2

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Les systèmes de refroidissement disposent d'une capacité d'échange dimensionnée pour permettre d'évacuer en permanence la puissance résiduelle du combustible entreposé en maintenant la température de l'eau de la piscine du râtelier sous son point d'ébullition

Article Annexe I

—

intrants par le secteur agricole (suppression de l'utilisation des intrants chimiques) et à maintenir le taux de matière organique des sols grâce à : - une meilleure valorisation des fertilisants d'origine organique ; Ces mesures, en développant et maintenant

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