CASSATION sur le pourvoi formé par : - la société anonyme Alain Manoukian, partie civile, - le Procureur Général près la cour d'appel de Nîmes, contre l'arrêt de cette cour d'appel, chambre correctionnelle

de la SELAS JS MANOUKIAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.E.L.A.R.L.

Max X..., 2 / Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant tous deux 7, Résidence Les Tamaris, avenue Manoukian, 13110 Port de Bouc, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel

poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [R] [G], gérant de la SARLU YOREL FININVEST, Présidente de la SAS VELOCERTIFIE.COM, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Jean-Simon Manoukian

cause des appréciations de pur fait quant à la détermination (Paris, 14 janvier 2005), de la somme devant revenir au salarié ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Alain Manoukian

1 cop dos + 2 exp [L] [U] + 2 exp Société EOS FRANCE+ 1 exp Me Marie DUROCHAT + 1 exp Me Camille MANOUKIAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

fait de la société Cofim et privé sa décision de tout fondement légal au regard de l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 ; Mais attendu qu'ayant relevé que la société COFIM, membre du groupe Manoukian

d'enjoindre au recteur de l'académie de Versailles et au directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine de l'inscrire en classe de terminale ST2S du Lycée Missak et Mélinée Manouchiann

In the case of Manukyan v.

At that point V.G. insulted Sergey   Manukyan and punched him a number of times.

DES TERMES DU LITIGE, VIOLATION DE L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE : ATTENDU QUE LA SOCIETE AMENAGEMENT BRASSERIES COLLECTIVITES FAIT GRIEF AU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE L'AVOIR CONDAMNEE A VERSER A MANOUELIAN

DEMANDERESSE : * SAS VELOCERTIFIE.COM [Adresse 1] comparant par Monsieur Olivier LEROY, gérant de la SARLU YOREL FININVEST, Présidente de la SAS VELOCERTIFIE.COM, assisté de Maître Jean-Simon Manoukian

3 janvier 2007. 3/ Monsieur [K] a pu renoncer sans faute à son acquisition dans la mesure où sa suspicion de l'existence d'une nuisance importante du fait de l'activité artisanale d'une société Manoukian

  The applicant, Mr Aleksandre Manukian, is a Georgian national, who was born in 1965 and is currently in detention in Tbilisi. He was represented before the Court by Ms E.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [R] à : Me Leslie MANKIKIAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tiphaine EOCHE DUVAL Pôle civil de proximité

Mr Manukyan was indicted but he was released and repatriated on 3 July 2021, before any judgment had been issued against him. 10.

non comparante, représentée par Me MANOUKIAN Jean-Simon, avocat au barreau de ANGERS, *** Maître Laurence Y..., avocate au barreau de Nantes, est intervenue au soutien des intérêts la SAS TRACERS TECHNOLOGY

Considérant ce qui suit : Mme B... expose avoir chuté, le 20 septembre 2021, sur le trottoir de l’avenue Manouchian à Aubagne.