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182 résultats pour « Marie-Pierre BIGOT SELAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413559

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

D'APPEL DE BOURGES en date du 05 Juin 2020 - Section : ACTIVITÉS DIVERSES APPELANTE : Madame [C] [P] née le 18 Janvier 1972 à [Localité 4] (18) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Marie-pierre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002643_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Par un arrêté du 11 février 2020, le maire de Biot a rejeté la demande de permis sollicitée.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

646c5a68a63ed2d0f8757b09

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [F] [Z] [Adresse 10] [Localité 12] Représentant : Me Stéphane BIGOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [W] [I]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6032722866fabea67a624352

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Me Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0738 SA SUD PRESSE [Adresse 17] [Adresse 18] Représentée et assistée par Me Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0738

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eaaddfc18ec235bcfcf

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Tel n’est pas le cas, au vu des pièces versées, de la société OGIC et de la société OGIC [Localité 4] RHONE ALPES.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902739_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 décembre 2019 et le 29 mai 2020, le centre hospitalier de Bigorre, représenté par Me Malric, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1901685_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103306_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Copie en sera adressée à la commune de Vic-en-Bigorre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad6d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

SUR QUOI, LA COUR Sur le rejet de pièces des débats Considérant qu'en vertu des dispositions des articles 15 et 16 du CPC, le juge ne peut écarter des pièces des débats que si les parties n'ont pas

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

rapporte sur l’incident ; Vu le message électronique en date du 23 mai 2024, émanant de l’avocat de la société ARCORA qui s’en rapporte sur l’incident ; Vu le message électronique en date du 23 mai

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

634e41f8dfc182adff7ad5eb

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

le 24 mars 2022.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102802_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102799_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102800_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102213_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102215_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102217_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102219_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102220_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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