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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
668839d6342d338c20d31206
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 22/05666 - N° Portalis 352J-W-B7G-CW3OL DEMANDERESSE Mme [M] [W] veuve [D] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Mathieu BOURGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c839
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Mathias Y..., circulant sur sa motocyclette dans l'avenue Pierre-Auguste-Renoir en direction des Sablettes, que, surpris par le véhicule de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01042_20250220
20 février 2025
20 février 2025
L'entreprise des Augustins, qui exploite un domaine viticole sur le territoire de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault), a sollicité, le 2 février 2017, une aide aux investissements vitivinicoles
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a39bcdc6046d479b212d
21 mai 2026
21 mai 2026
[S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Abdou DJAE, Avocat au Barreau de Meaux, #118 DÉFENDERESSE Madame [Y] [O] [G] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Augustin SAUVADET,
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765509f40b42a26419e00
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Maître Marion COUFFIGNAL Avocat au Barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93375
10 juin 2016
10 juin 2016
BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Augustin ROBERT de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93215
4 mai 2016
4 mai 2016
Mathieu X... ont été recueillis sur le réseau social Facebook et que seuls MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ae
18 septembre 2007
18 septembre 2007
----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00205 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Marie Dominique Sébastienne Y... épouse Z..., Anne Toussainte Y... épouse A..., Andrée Augustine
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c37a
29 mai 2008
29 mai 2008
Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No352 R.G : 06/07935 POURVOI No75/2008 du 29/07/2008 Réf E 0843759 Mme Mathilde X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc9
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Antoine et en sa qualité d'ayant-droits de feu Auguste Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766e
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Pauline DE X... épouse DE MARMIESSE Mathilde DE X... épouse Y... Cécile DE X... épouse DE BUYER C/ Auguste Z...
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0284
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Joseph Mathieu X... ; 2°) Monsieur Jean, Auguste X... ; demeurant tous deux à Saint-Etienne
Source officielleJ.L.D.
659c4bfd5882b39b2e739d97
3 janvier 2024
3 janvier 2024
conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Bruno MATHIEU
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
30 mars 1989
Monsieur V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame Colette, Marie N..., épouse M..., 26°/ Madame Aline, Geneviève O..., 27°/ Monsieur Marie, François, Jean-Pierre S..., 28°/ Madame Amélie, Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca32
1 octobre 2008
1 octobre 2008
34310) de nationalité française ... 11100 NARBONNE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP PECH DE LACLAUSE-GONI, avocats au barreau de NARBONNE Madame Emma Augustine
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49861
19 mars 1997
19 mars 1997
regard to the report drawn up on 2 July 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the applications lodged on 10 April 1995 by Ms Matilde
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69780fc2cdc6046d47d0ddf6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 25/01220 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DQMC MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 DEMANDEUR : Monsieur [R] [P] né le 17 Octobre 1949 à PARIS 14 ÈME 1 Rue Augustin
Source officielleTrib. de Commerce
69e2028dcdc6046d478df156
15 avril 2026
15 avril 2026
Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR AYMERIC TREMBLAY [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR AUGUSTIN
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00156_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
déclaré cessibles, au profit de la commune de Perpignan, les parcelles de terrains nécessaires au projet d’acquisition d’immeubles en vue de la dynamisation et du développement du commerce de la rue des Augustins
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b5
3 avril 2024
3 avril 2024
Fribourg Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [R] 6, [Adresse 1] SUISSE Représentée et assistée de Me Grégoire DESROUSSEAUX de la SCP AUGUST
Source officiellePage 2 sur 13