pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Maubrey

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union locale CGT, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 1er août 2016 par le tribunal d'instance de Maubeuge

X..., salarié de la Caisse primaire d'assurance maladie de Maubeuge depuis mai 1960, était, en dernier lieu, responsable des relations avec les services hospitaliers ; qu'il a interrompu son travail pour

La société Maudet a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.

X... de la société Maubert et a rejeté l'action civile de la société Paris Print dirigée contre Z... ; "aux motifs que Z..., dans ses conclusions d'appel, souligne que seul X... a exposé les faits ci-dessus

base d'un taux horaire obtenu en divisant le salaire minimum conventionnel mensuel par son horaire de travail ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Maubeuge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Rodier Maubeuge, dont le siège est ... (

Métallurgiques, dont le siège social est 150, avenue du Président Wilson à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge

Métallurgiques, dont le siège social est 150, avenue du Président Wilson à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge

Hardat, désigné en qualité de représentant syndical au comité d'entreprise par le syndicat libre CSL, tous quatre domiciliés en leur qualité respective avenue André Chausson à Maubeuge (Nord), 5 / Le

visite que lui avait faite Steurbaut que Zanin avait fait état d'un reçu écrit à la main de Bence et avait prétendu avoir versé un acompte de 43 000 francs, que cette version donnée à la police de Maubeuge

antécédents judiciaires, la personnalité du prévenu et la gravité des faits qu'il a commis justifie une application ferme de la loi pénale ; que, le 6 juillet 2004, lors d'une fouille à la prison de Maubeuge

construction automobile, société en nom collectif, dont le siège est [...], 4°/ au syndicat FO Maubeuge construction automobile, 5°/ au syndicat CFE-CGC Maubeuge construction automobile, ayant tous

l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1er de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [B] [B], domiciliée [Adresse 1], contre le jugement rendu le 28 mars 2017 par le tribunal d'instance de Maubeuge

par eux rédigée et signée le 27 janvier 2004 relative aux activités de la société Pastels (pièce n° 1) ; que selon ces informations, la société Pastels, sise route de Saint-Jean-de-Bournay (38300) Maubec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière RODIER MAUBEUGE, dont le siège est ... et

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section industrie), au profit de M. Xavier Jean X..., demeurant ...

X..., assuré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de Maubeuge, a été hospitalisé, le 21 octobre 2004 à Versailles alors qu'il séjournait chez sa fille ; que la caisse a refusé de prendre en

[D] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, Bertrand Lucas, Delphine Maudet, société civile professionnelle de notaires, dont