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96 résultats pour « Meghriche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c6

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour assistés de Me E..., substitué par Me F..., avocats au barreau des SABLES D'OLONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a208

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me E..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époux Z... de leurs demandes de dommages intérêts dirigéesc/Monsieur Dominique Y

6253ca2ebd3db21cbdd8a46e

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistés de Me François F..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936281

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Pierre B, demeurant 5, rue de la Fontaine Metrich à Koenigsmacker (57970) ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df5dc1dca99f26392b32

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[B] [T] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame MECHICHE Mauricette, nommée Magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89041

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

assistés de Me C..., avocat au barreau de NIORT, substituant Me D..., avocat au barreau de NIORT, qui dépose le dossier COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6984cefecdc6046d470efe5f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[C] [R] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Mauricette MECHICHE, magistrat à titre

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a206d4acdc6046d47fd05e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[K] [M] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Mauricette MECHICHE, magistrat à titre

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a206c59cdc6046d47fcf30b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[P] [F] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Mauricette MECHICHE, magistrat à titre

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a206d4dcdc6046d47fd0610

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[A] [G] [R] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Mauricette MECHICHE, magistrat à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88537

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

.. 19260 AFFIEUX représentés par la SCP LANDRY & TAPON, avoués à la Courassistés de Me Luc BILLY, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madam Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Philippe A..., avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83c

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

LAURENT, avoués à la Cour, assisté de Maître MADY membre de la SCP MADY-GILLET, avocats au barreau de POITIERS ; COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae95

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

, Conseiller, a entendu seule les plaidoiries, assistée de Monsieur Lilian ROBELOT, Greffier, présent aux débats, et a rendu compte à la Cour composée lors du délibéré de : Madame Chantal MECHICHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b422

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

GILLET, avocats au barreau de POITIERS ; COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Thierry

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

658096ed3ea7c8c1120de2de

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

chez Monsieur [K] [I] [Adresse 8] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Juliette DAUDÉ, avocat, #E1581 DÉFENDERESSE Madame [G] [J] épouse [L] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Harold MECHICHE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df5fc1dca99f26392bef

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Y] [F] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame MECHICHE Mauricette, nommée Magistrat

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df64c1dca99f26392d22

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Y] [R] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame MECHICHE Mauricette, nommée Magistrat

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df65c1dca99f26392d39

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Z] [H] Mme [J] [H] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame MECHICHE Mauricette,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fef

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me E..., avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente

Source officielle

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