indéterminée de droit commun, elle a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen du mémoire tel qu'il est annexé au présent arrêt : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

siège social est ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel de Metz

[Z] le 13 novembre 2017 de conduire des procédures devant la cour d'appel de Metz et le premier président de cette cour d'appel avait été révoqué et à quelle date et fixer en conséquence les honoraires

la SA Aquadrome Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Privat, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1992 par le tribunal d'instance de Metz, en matière électorale, le concernant.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Metz

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société W Finance conseil, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Metz

. ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Metz, 7 novembre 2000) de les avoir déboutés de leur action en responsabilité professionnelle contre M.

en exercice, domicilié en cette qualité au siège social..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Calogera X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par la cour d'appel de Metz

X... qu'il agit en qualité de mandataire au redressement judiciaire de la société L'Hôtel des têtes et de la société des Remparts ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Metz,

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société X..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1995 par la cour d'appel de Metz

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz

Sergius X..., sans domicile certain, en cassation d'une ordonnance rendue le 21 juin 1996 par le premier président de la cour d'appel de Metz, au profit du Préfet de la Moselle, domicilié bureau des étrangers

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour l'association des Hôpitaux privés de Metz (HP Metz) IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR

(Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Microspire, dont le siège est 16, parc d'Activité du Beau

Henri X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 16 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale) au profit : 1 / du Centre de traitement informatique Alsace-Moselle

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Garage Chevalier, société anonyme, dont le siège est 57, boulevard Saint-Symphorien

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre civile, audience solennelle), au profit de la Société alsacienne de travaux publics (SATP),

X..., alors, selon le moyen, que le tribunal territorialement compétent était celui de Metz et que certaines des pièces fournies par M. X... étaient fausses ; Mais attendu que M.