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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2106557_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309993_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A tend à l'annulation de la note qui a été attribuée le 1er septembre 2023 par le jury d'évaluation de son stage de fin d'études de master de l'école Polytech Lyon.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308433_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
justice administrative, l'exécution de la décision du 23 juin 2023 du jury de l'université Jean Monnet de Saint-Etienne refusant son admission en première année de la formation conduisant au diplôme de master
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308552_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2023, Mme B A demande au juge des référés de l'aider à argumenter son recours et à obtenir le diplôme de master 2 mention " psychologie
Source officielle3ème chambre
DTA_2206370_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le présent jugement n'implique pas d'enjoindre à l'université Jean Moulin Lyon 3 d'admettre Mme C en première année de master " Droit privé - Droit civil approfondi ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02978_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Bajn, pour l'université de Reims Champagne-Ardenne.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309523_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
décision du 3 octobre 2023 du recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes refusant de lui présenter trois propositions d'admission en première année d'une formation conduisant au diplôme de master
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207715_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
au tribunal : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la délibération par laquelle le jury d'examen du diplôme de master
Source officielle1ère chambre
DTA_2401045_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... a déposé sa candidature en vue de son admission en première année de master le 28 janvier 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309992_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
A demande l'annulation de la note qui a été attribuée le 1er septembre 2023 par le jury d'évaluation de son stage de fin d'études de master de l'école Polytech Lyon.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401371_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
commission d’admission (pour le recrutement en master 1 via la procédure Mon Master) ».
Source officielle1ère chambre
DTA_2401534_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
commission d’admission (pour le recrutement en master 1 via la procédure Mon Master) ».
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208540_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
B A demande au tribunal de lui attribuer une aide à la mobilité en master pour l'année universitaire 2022-2023. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300262_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dans la mesure où il ne pourra pas, s'il n'est pas autorisé à redoubler, obtenir le diplôme d'ingénieur en mathématiques appliquées et modélisation, condition nécessaire pour obtenir le diplôme MSc Master
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206115_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
A B demande au tribunal d'annuler la délibération du 15 juin 2022 par laquelle le jury d'admission en 1ère année de master " entraînement et optimisation de la performance sportive " à l'université Jean
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205449_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
A B demande au tribunal d'annuler la décision du 15 juin 2022 par laquelle l'université Claude Bernard Lyon 1 a rejeté sa candidature en 1ère année de master " entraînement et optimisation de la performance
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207135_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Jean Moulin Lyon 3 rejetant sa candidature en première année de master
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02921_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant l'université de La Réunion. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106491_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305210_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, Mme B A transmet au tribunal la décision du même jour du jury d'admission en première année de master de droit privé, parcours
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