exécutoire délivrée le 08 Janvier 2026 à SELARL THEVENOT Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Jeudi 08 Janvier 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

de la formule exécutoire délivrée le à Me GAUTHIER Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 07 Avril 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

la formule exécutoire délivrée le à Me VAYSSE-AXISA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 07 Avril 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

B a pu être est hébergé au 3 allée Michel Berger à Chatenay-Malabry. (92290) à compter de cette période.

13/07/2023 ARRÊT N°486/2023 N° RG 22/01720 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OYQ7 AM/IA Décision déférée du 08 Avril 2022 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE ( 21/03291) Michel BERGE [

Renato ZB..., domicilié Cabinet Michel Bergé, appartement 257, ..., 47°/ de Mme ZX..., Louisia Ravier, demeurant ..., appartement 258, 06180 Le Plan de Grasse, 48°/ de Mme Ginette XJ..., demeurant

de la formule exécutoire délivrée le à Me LAKEHAL Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 07 Avril 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

13/07/2022 ARRÊT N°532/2022 N° RG 21/03900 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OL2Q AM/MB Décision déférée du 22 Juillet 2021 - Juge des contentieux de la protection de TOULOUSE ( 20/03245) Michel BERGER

Maître Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mercredi 02 Juillet 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

exécutoire délivrée le 08 Janvier 2026 à Me Xavier RIBAUTE Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Jeudi 08 Janvier 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Michel

; - il a été constaté par procès-verbal du 11 août 2023, la présence de plusieurs tentes sur la plaine des sports Saint-Michel et les berges de la Garonne situés quai Sainte-Croix à Bordeaux ; cette

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 24 juin 1997, qui a condamné le premier, pour infractions à la législation sur les sociétés, banqueroute par détournements

Jean-Michel Y..., une ouverture de crédit ; que le même jour, elle a, dans un acte authentique reçu par M.

Michel X..., la SCI Armée Sept, la SCI La Croix de Saint-Prix et la société à responsabilité limitée Michel Bernard gestion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2003), que le 4 février 1987

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 2 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Bernard MEYER et Fabrice Y..., pour violences avec armes

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jacques X..., Christian Y... et Jean-Michel

Michel, - B...

FINANCE, - LA SOCIETE ATHENA PAUL HYMANS BV, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mai 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Michel