Kaci et Bruno X... de nettoyer seulement la partie de la toiture d'où provenait la fuite, située au-dessus des barreaux à un mètre du lanterneau, uniquement composée à cet endroit de plaques de fibrociment

X..., demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit de la société L'Aigle Nétor, société anonyme dont le siège est

: - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 6 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Cyr Nestor

pouvait sérieusement prétendre que pendant près de dix-huit mois une clinique ait pu accepter de procéder au paiement de factures correspondant, pour partie, au nettoyage de vitres qui n'étaient pas nettoyées

Suivez bien son regard : nettoyer les universités. Ou les fermer pour les remplacer par des start-up aux ordres ». 3.

toutes plaies superficielles, il ne s'agit que de nettoyer et non de soigner" ; "1/ alors qu'en retenant tour à tour que l'alcool à 70 degrés et les tampons alcoolisés n'auraient "aucun rapport ni avec

que, d'une part, seules les personnes publiques sont tenues d'entretenir leur domaine routier ; qu'en reprochant à la société de ne pas avoir entretenu le domaine public routier en s'abstenant de nettoyer

[O] présentait des déficiences intellectuelles, qu'il avait déclaré lui avoir demandé de nettoyer sa voiture à plusieurs reprises, et une attestation de la mère de Mme [T] et de son oncle, pour retenir

La société Biomega fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en paiement de prestations excédant la rémunération forfaitaire au titre des chambres nettoyées, convenue au contrat du 25 janvier 2018,

la somme de 800 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la Société NETCO aux entiers dépens.

représentatives existant dans le ou les établissements absorbés ou, à défaut, les délégués du personnel concernés" ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 14 juin 1999, l'entrepôt situé à Nemours

que celle-ci fait grief à l'arrêt (Colmar, 16 janvier 1998) de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que, d'une part, le ramoneur, intervenant à la suite d'un feu de cheminée pour nettoyer

E... et I..., salariés de la société Netco, M.

société Tannery), en contrefaçon des revendications 1, 2, 8 à 12 du brevet ; que les sociétés Boot Shop et Tannery ont reconventionnellement conclu à la nullité du brevet ; que les sociétés du Pont de Nemours

n'a pas répondu aux conclusions tirées de ce qu'un des éléments de son préjudice -à savoir l'entorse du rachis cervical- n'avait pas été pris en considération dans ce rapport qui ne concernait que la nécrose

mesures nécessaires ; que la cour d'appel a elle-même relevé (arrêt attaqué, page 3, 1er al) que l'inspecteur du travail avait constaté des infractions graves aux règles de sécurité (sol glissant non nettoyé

Par jugement du 17 décembre 2014, le tribunal de commerce de Nemours a prononcé la liquidation judiciaire de la société Nemours Automobiles. M.

NEOTOA Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION

Nectoux, conseiller municipal et les secrétaires du secrétariat général et l'a traitée de menteuse, incompétente et incapable"; que c'est donc dans les locaux du secrétariat général qu'il était reproché

La SARL NECTOUX P.B.