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1 282 résultats pour « Neubauer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137230acd58014677404ac4

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

, avocat des consorts A... et de la SCP de notaires Notta, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de l'Office général et de Mme C..., ès qualités, de Me Choucroy, avocat de la SCI Le Pré des Neaux

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

NEUBAUER, David

SIREN 900580457Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

08/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING NEUBAUER

SIREN 931387575Greffe du Tribunal de Commerce de tours

05/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

NEUBAUER COMMUNICATION

SIREN 537989097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/10/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE NEUBAUER

SIREN 712048230Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

AUTOMOBILE NEUBAUER

SIREN 398419432Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

07/09/2025

Voir →

CC

civ3

613724bfcd580146774180b6

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Z..., architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et la réalisation des travaux de terrassements à la société BTP du Nebbiu, depuis lors en liquidation judiciaire ; qu'à la suite de

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-56

droit de la concurrence

4 avril 2011

4 avril 2011

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe BCS par le groupe Neuhauser

Résumé IA — à vérifier
TJ

Chambre 04

66335be7c0d3e3fe99cae6e4

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

ainsi que de séquelles physiques et psychologiques, outre le constat de l'arrêt de sa grossesse quelques jours après l'accident, une expertise amiable du véhicule a été réalisée au sein du garage NEUBAEUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdad798c4120a6a40158689

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Un contrôle des ventes de la société Neubauer a été effectué par la société Automobiles Peugeot au titre de la période comprise entre les 2 janvier au 31 mai 2014.

Source officielle
CC

soc

6079b1609ba5988459c51eba

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1989), que Mme X..., engagée le 2 novembre 1969 en qualité de secrétaire sténo-dactylo par la société Neubauer et affectée le 1er

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163de18e9a173d6d859cbf3

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

d'inscription au répertoire général : 09/20658 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Septembre 2009 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008-027911 (19ème ch) APPELANTE SA NEUBAUER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210127

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

NEUBAUER est implanté à l'intérieur de ce quadrilatère.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037834616

Admin. suprême

19 décembre 2018

19 décembre 2018

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Neubauer est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6868b37475a2d196dbc19131

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GROUPE NEUBAUER, représentée par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 - N° du dossier NEUBAUER Intimée : S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e66c25a97f0381f560c

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

NEUBAUER est implanté à l'intérieur de ce quadrilatère.

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdc06

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Ronald Y..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société Neubauer Champerret, société anonyme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00336

Cassation

13 février 2008

13 février 2008

et Automobile Neubauer ne constituaient pas une unité économique et sociale et ayant, en conséquence, annulé la désignation de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02542_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Neubauer et Charles Pozzi ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60366a730862aa0b9b68daea

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Monsieur [N] [Q] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE SAS AUTOMOBILE NEUBAUER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2202248_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif le 14 février 2022, les sociétés Neubauer et Charles Pozzi, représentées par Me Mascaras, demandent au tribunal

Source officielle
TA

7ème chambre - Juge unique

DTA_2205161_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Sur l'intervention de la société BMW Neubauer : 2.

Source officielle
CC

civ1

613721a2cd580146773f574a

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

X..., de Me Roué-Villeneuve, avocat de la société des Etablissements Neubauer, les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1b4cdc6046d473c92e2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RG 26/00144 - N° Portalis DBZE-W-B7K-J23X AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE 2 1 RUE DES CARMES A NANCY Le syndicat demandeur est représenté par son syndic, la SAS [T] ET NEUMAYER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafa

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Eddy X... a été engagé le 1er août 2006 par la société Neubauer spécialisée dans le négoce et la réparation des véhicules en qualité de mécanicien auto spécialiste.

Source officielle