Maria Nivelli Y.... épouse X... Z.../ A..., Gérard X... Georgette B... épouse X...

octobre et le 19 novembre 2014, par la Brigade de surveillance du personnel (BSP) de la RATP, laquelle a remis son rapport de surveillance au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert

U... était encore propriétaire et que la clause de nivellement contenue dans les baux initiaux et dans les actes de renouvellement de bail du 25 octobre 1989 était licite sans répondre à ce moyen des exposants

indiquée dans l'offre est erroné en ce qu'il intègre, dans le coût du crédit, la prime d'assurance pour un montant de 95795,15 euros, la banque ayant prélevé un montant supérieur à celui d'une prime nivelée

qu'il résulte des photographies annexées au dossier ; "que les travaux entrepris par X... ne peuvent être regardés comme de simples travaux d'entretien ; qu'en effet, ils ont eu pour objet "le nivellement

...] , pris en qualité de gérant de la société HMRA, 3°/ à la société Banque populaire Val-de-France, société coopérative de banque populaire, dont le siège est [...] , 4°/ à la société 177 Croix Nivert

En statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de M. et Mme [I] qui soutenaient que les travaux de nivellement du terrain de M. et Mme [E] par un apport de terre, étaient à l'origine d'un accroissement

concordantes En l'espèce, le 11 octobre 2017, la RATP a établi et adressé à la caisse une déclaration d'accident du travail indiquant que le 11 octobre 2017 à 12h15, au centre bus Croix Nivert

[T] ayant entrepris des travaux de réouverture du point d'eau, la commune, après une nouvelle consultation des habitants, a procédé au nivellement du fonds servant. 2. M.

Mesiere étant rapporteur et Mme Nivelle étant second assesseur ; "alors que c'est la même juridiction, dans la même composition, qui avait renvoyé X... devant la cour d'assises, par arrêt en date du

antérieurement au 3 octobre 1996 et postérieurement au 15 avril 1995, n'avaient été effectués que des travaux de branchement d'eau, et, en dépit de la multiplicité des factures, de terrassement, nivellement

destinataire de divers courriers de l'inspection du travail en particuliers sur les problèmes de sécurité ; que plus précisément, l'inspection du travail a évoqué les problèmes de sécurité liés au nivelage

s'engageait, dans les meilleurs délais, à enlever les sacs de plâtre stockés sur son terrain, ainsi qu'à mettre à la disposition de la société Alsace Pro, dès sa première demande, un engin destiné à niveler

CETAT71-01-01 VOIRIE - COMPOSITION ET CONSISTANCE - VOIES NORMALES -Alignement et nivellement.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Greens de La Nivelle, dont le

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Croix Nivert-Javel

siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Les Greens de la Nivelle

société Deromedi, chargée du lot terrassements fondations gros oeuvre, la SCP Robin, géomètre, assurée par la Mutuelle du Mans assurances, devant établir des plans périmétriques de parcelles avec nivellement