GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Véronique GACHE-GENET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Copie exécutoire à Maître Hélène BOULY, Maître Nicolas PERRAULT, Me Olivier

immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 819393638, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier

immatriculée au RCS de Nenterre sous le n° 903 869 071, dont le siège social est [Adresse 14], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier

Me David SAIDON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0630 DEFENDERESSES Madame [I] [J] [Adresse 6] [Localité 4] Madame [W] [J] [Adresse 5] [Localité 4] représentées par Me Olivier

cour : arrêt rendu par la cour d'appel de VERSAILLES le 04 février 2021 arrêt de la Cour de cassation du 23 juin 2022 N° Section : N° RG : 15/01968 Copies exécutoires à : Me Olivier

cette qualité audit siège Quartier le Chantre Plateau des Couleures Route de Romans 26000 VALENCE Représentée par Me Nelly ABRAHAMIAN, avocat au barreau de VALENCE, postulant, plaidant par Me Olivier

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Paul Y... et d'Olivier Z... des chefs de diffamation

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 27 juillet 2004, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement l'ayant condamné à 6 mois d'emprisonnement

Le 5 décembre 2005, la société Jules Olivier distribution (société Jules Olivier) a régularisé au profit de la société Karlsbrau un acte de garantie à première demande, aux termes duquel elle s'est, irrévocablement

judiciaire de la société civile immobilière Armor, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à la société La Vallée des oliviers

par voie de subrogation, assigné devant un tribunal de commerce en remboursement des sommes versées, la société Ollivier qui a appelé en garantie la compagnie Les Chargeurs réunis (les Chargeurs réunis

Olivier Burte Architecte fait grief au jugement attaqué d'avoir déclaré irrecevable sa demande en paiement d'honoraires formée contre Mme [W] ; 1/ Alors qu'à défaut de clause contractuelle prévoyant

.. qui circulait sur le CD 937 dans le sens Saint-Quentin - Peronne a, au niveau de sa propriété, tourné à gauche dans le but de rentrer chez lui au moment où survenait une motocyclette pilotée par Olivier

de son fils Olivier, seul ; que les preneurs ont demandé l'autorisation de céder le bail à leur fils François Z... ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'autoriser la cession au profit

sexuelle, viol avec arme, a rejeté ses demandes de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 5 et 6 de la Convention européenne

Olivier, - LE Y...

Les sociétés Olivier et François associés, Thébaïde, Origami & Co et Trajectoire sont intervenues à l'instance. 4.

Olivier, - E...

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit en demande ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1, 441-4 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale

Olivier, - X...