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32 résultats pour « Olivier KHATCHIKIAN Copies »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad3

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2002 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS No Section : Encadrement No RG : 01/7674 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2485

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

OGF Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat plaidant inscrit au barreau

Source officielle
CA

21e chambre

635237cc8c924eadffcc4b20

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

audit siège Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Août 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : F20/00015 Copies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99f

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

F. 31, rue de Cambrai 75946 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0619, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2008,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834f50876004f131a610a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ad71dfcd83182016bc

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

AMICA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : I N° RG : F20/00115 Copies exécutoires et certifiées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6971e018cdc6046d473730bc

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 21 JANVIER 2026 (N°2026/ , 9 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162678412fe6a3e85a6c836

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

rendu le 07 mai 2010, cassé partiellement par un arrêt de la Cour de Cassation rendu le 26 janvier 2012 APPELANTE SAS ETHIQUE HOMMES COMPETENCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c70

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

LEXCAP-BDH, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SA OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT (OGF) 31 RUE DE CAMBRAI 75019 PARIS représentée par Maître LEGRAND, avocat substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07bff8df3795388ea9a3e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRET DU 15 OCTOBRE 2025 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc31acf451bb7cd9292a3

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[W] [C], ont ainsi détenu 60% du capital de la holding Avila, les 40% restant étant dès lors détenue par la société Co-Capital.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6528dfb7aaebb88318fda770

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 ARRET DU 12 OCTOBRE 2023 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription

Source officielle

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