à : Me Jacques SENTEX Me Olivier KHATCHIKIAN Copies certifiées conformes délivrées à : Isabelle X...

COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à Me Ludovic DE VILLELE Me Olivier KHATCHIKIAN COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à Didier A... S. A.

exécutoires délivrées à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Olivier KHATCHIKIAN Copies certifiées conformes délivrées à : Société AXA REAL ESTATE INVESTMENT MANAGERS SGP (AXA REIM SGP)

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 23 OCTOBRE 2025 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire

CALLEBAUT FRANCE Sur appel d'un(e) Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY rendu(e) le 27 Juillet 2010 Section : Encadrement No RG : 09/00475 ORDONNANCE Notifiée le : Copie

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/00706 Copies exécutoires délivrées

Sur le contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 01 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F13/3367 Copies exécutoires délivrées à :

déférée à la Cour : jugement rendu le 20 juillet 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris - section A.D - RG no 02/06604 APPELANT Monsieur Gérardo X... ... 92150 SURESNES représenté par Me Olivier

exécutoires délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN Me Virginie DEVOS Copies certifiées conformes délivrées à : Louis-Jérôme B...

exécutoires délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN Me Virginie DEVOS Copies certifiées conformes délivrées à : Patricia X...

FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mars 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 14/03485 Copies

ALSTOM HYDRO FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 14/03720 Copies

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2023 (n° 287, 6 pages) Numéro d'inscription

Alstom Hydro France Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 14/01718 Copies

KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS Me Benjamin DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

ALSTOM HYDRO FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 14/01720 Copies

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Olivier KHATCHIKIAN - Me Martine DUPUIS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes d'ARGENTEUIL No Chambre : Section : Référé No RG : 06/00205 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT EXPEDITION NUMERIQUE FRANCE TRAVAIL le : RÉPUBLIQUE

exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN Me Julie BEOT-RABIOT le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE