Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 2019), la société mexicaine Frutas y Hortalizas Organicas de Michoacan Mexico (la société FRHOMIMEX), ayant vendu à la société néerlandaise OTC (Organic Trade

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Omnium technique de chauffage (OTC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Bet OTH Méditerranée, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Bet OTH Méditerranée, dont le siège est ..., en cassation

Président du Tribunal de Commerce, conformément à l'article R 722-11 du Code de Commerce, Assisté de Madame Aurore MILLET, Greffière Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SAS OTECH

Daniel X..., mandataire-liquidateur, demeurant ... (4e), agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la société Omnium technique de l'habitation (OTH), devenue Bureau d'études techniques infrastructure

arrêt rendu le 23 mars 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la Société immobilière du logement de l'Eure "SILOGE", dont le siège est ..., 2°/ de la société OTH

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Méditerranée, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH DU SUD-OUEST, dont le siège social est sis à Bordeaux (Gironde

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société TSAF OTC à payer M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Méditerranée, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône

Henrik Carl Alexander Y..., architecte, demeurant ... (13ème), 3°) le Bureau d'études techniques infrastructures BET Infrastructures précédemment dénommé OTH, dont le siège est ... (12ème), 4°) la

other

HLM les Chalets, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société anonyme Oth

314 bis du Code des marchés publics alors applicable ; que, le 26 octobre 1994, la commission chargée de l'ouverture des plis a retenu la candidature de Pierre Z..., architecte, et du bureau d'études OTH

de PARIS - RG n° 14/00455 APPELANT Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurence REINER-SACAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1375 INTIMÉE SA TSAF OTC

X..., intitulé « Layla and other assorted love songs » et produit en 1970 par la société Polydor Limited (la société), Mme Z... A..., fille du peintre, a assigné celle-ci et M.

de gestion désigné à la demande de l'AMF avait indiqué lors de son audition par la police judiciaire que la société Edelweiss gestion n'avait pas suivi l'effet de levier associé au fonds Contractuel 8 OTC

2 / la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est à Paris (16e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 3 / la société OTH

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société TSAF OTC