nuit du 27 au 28 avril 2018, un rassemblement de plusieurs milliers de personnes, nommé "Tecknival 2018 - 25ème anniversaire" , a eu lieu, sans déclaration préalable, sur l'ancienne base aérienne de l'OTAN

situé à Quincy-Voisins, au cabinet d'un autre médecin généraliste situé à Crécy-la-Chapelle, au cabinet d'un médecin ophtalmologiste situé à Esbly, à l'hôpital de Suresnes et au cabinet d'un médecin oto-rhino-laryngologiste

organisme ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après l'annulation de l'arrêté d'approbation de la convention nationale et l'entrée en vigueur du règlement conventionnel minimal, Mme X..., médecin oto-rhino-laryngologiste

OTTON SANCHEZ ARCHITECTES et la S.A. SMA en qualité d’assureur de la S.A.

au cabinet d'un autre médecin généraliste situé à Crécy-la-Chapelle, au cabinet d'un médecin dermatologue situé à Meaux, au cabinet d'un médecin ophtalmologiste situé à Esbly, au cabinet d'un médecin oto-rhino-laryngologiste

organisme ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après l'annulation de l'arrêté d'approbation de la convention nationale et l'entrée en vigueur du règlement conventionnel minimal, Mme X..., médecin oto-rhino-laringologue

La société OPTIMUM OTO SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

B A, représenté par Me Ottou, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au

#Georgette Otten tegen Europese Commissie.#Zaak T-376/94.

bureau de représentation de la société WBI Etats-Unis, sis à Boulogne-Billancourt, que les annonceurs des publicités incriminées sont la société de droit suisse Melco Watch et la société de droit italien Oto

mouvement des Gilets Jaunes dont l'objet est exclusivement politique et mène, de fait, des actions à but éminemment politique, comme l'organisation de manifestations pour la sortie de la France de l'OTAN

Otone F..., demeurant à Mata'Utu (... ; M.

formation de ses personnels, ainsi que sur des prestations d'ingéniérie et d'assistance technique pour la construction d'un chantier naval ; que le même jour, ce ministère a conclu avec la société italienne Oto

Y..., atteint de polypose naso-ethmoïdale récidivante, a subi, le 11 juin 2003, une ethmoïdectomie pratiquée à la clinique Saint-François d'Haguenau (Bas-Rhin) par Jean X... , médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie

[Z], chirurgien oto-rhino-laryngologue a conclu, avec la société Clinique [5] (la clinique), un contrat d'exercice professionnel libéral à durée indéterminée prenant effet le 2 janvier 1998. 2.

décembre 1955, domicilié en cette qualité au siège social sis 97 rue de la République 13472 MARSEILLE CEDEX 2 représenté par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN

de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense : " en ce que la cour d'assises qui a condamné les demandeurs était présidée par Mme Otton

de règlement des conflits du travail interne à l’OTAN n’était pas en contradiction flagrante avec les dispositions de la Convention.

Le désistement de la société Otyn Invest SPRL est pur et simple. Dès lors, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Othon X..., était en droit d'exercer l'action en partage au nom du débiteur dessaisi ; - ordonné le partage de l'indivision existant entre M. Othon X... et M.