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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01666
7 juillet 2009
7 juillet 2009
vue de la rectification de l'arrêt n° 960 F D rendu le 13 mai 2009 par la chambre sociale, dans le litige opposant la société Evenement, dont le siège est 16 rue Anne Gacon, 13016 Marseille, à Mme Emmanuelle
Source officiellePCP JCP référé
6a18900acdc6046d47479531
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 21/05/2026 à : Maître Audrey BENOIS Maître Emmanuel LANCELOT Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 26/01941 - N
Source officielleTrib. de Commerce
69c87037cdc6046d4758df1d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SCI L.J.E.N., [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 818 063 190 RM 58 Activité : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers Dirigeant(s) : Monsieur Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
65a0ea295bbe450008b2cd7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 7] en date du 16 Juin 2023, RG 21/01325 Monsieur [T] [U] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuel LEVANTI de la SELARL LEVANTI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Il convient dès lors d'ordonner à Mme Pierrette Y... la destruction du mur qui prive la propriétaire de la parcelle 363 de l'usage commun du chemin d'exploitation.
Source officiellecr
61372648cd580146774245d2
24 mars 2004
24 mars 2004
A... en l'absence de preuve de la qualité d'associé d'Emmanuel de X...
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69e734cbcdc6046d47fda515
16 avril 2026
16 avril 2026
liquidation judiciaire par décision du Tribunal de Commerce d'Angoulême, rendue en date du 27/10/2022, d'une part Et SOCIETE HEEGO demeurant [Adresse 2], numéro RCS 399 890 722, ayant pour Conseil Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ac
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Pierrot, ladite indemnité comprenant une indemnité principale de 144. 260 euros et une indemnité de remploi de 15. 426 euros.
Source officiellecr
6137264dcd58014677424816
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour infractions au Code de l'éducation, l'a condamné à 2 500 euros d'amende ; Vu le
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88897
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Signé par Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, et par Madame Emmanuelle D..., auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Emmanuel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a3
21 février 2008
21 février 2008
SUR SEINE Partie civile intimée, Comparant en personne, assisté de Maître CREUSAT, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Emmanuelle B... épouse A..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93675
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Jean-Pierre Y... ... 20200 BASTIA défaillant Mme Pierrette Z... ... 20620 BIGUGLIA défaillante SA GROUPE SAFAXIS SOFCA Prise en la personne de son représentant légal en exercice Route
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Pascal B..., Mme Pierrette B... épouse D..., Mme Simone E... épouse F..., Mme Marie G... épouse H..., M. Joseph Y..., M. François X...et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e38dc7cdc6046d47afa88b
29 janvier 2025
29 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * Madame [B] EPOUSE [C] [Q] [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître JOUINI Mehdi-Emmanuel - MEJ AVOCAT [Adresse
Source officielleciv3
61372663cd580146774252fc
21 février 1995
21 février 1995
Joseph, Louis, Emmanuel Y..., époux de E... Marie, Odile, Léonie, Henriette Z..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ..., 6 / Mme Geneviève, Marie, Angèle Y..., épouse de M.
Source officielle2ème Chambre
64549f19eedb07d0f8186121
2 mai 2023
2 mai 2023
01901 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K254 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP PIERROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jean Pierre X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110752
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Emmanuel Y..., domicilié [...] , 5°/ Mme D... Y..., épouse E..., domiciliée [...] , 6°/ Mme F...
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fc8
12 mars 2003
12 mars 2003
Pierre-Yves X... est-il coupable d'avoir, à Salins-les-Bains, courant 1980 et 1981, par violence, contrainte ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne d'Emmanuelle X... ?"
Source officiellePage 2 sur 10