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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.sociale-protec.sociale
69737b3dcdc6046d476bc3c5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 1] comparante en la personne de Mme [J] [K] régulièrement munie d'un pouvoir INTIMÉE : Mme [F] [N] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Martha CHLALA PLANEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02294_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Procédure devant la cour Par requête et un mémoire enregistrés le 26 juillet 2022 et le 21 juillet 2023, la société Soubrier Frères, représentée par Me Plannelles, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellechambre 1-6
69d08176cdc6046d470d7afb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
10/07/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024042823 ENTRE : SAS EXCELYA, RCS de Nanterre B 800 861 239, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Bruno PLANELLES
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03227_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
l'Aude a délivré à la société Hexagone Energie RBT un permis de construire pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol ainsi que les locaux techniques sur un terrain situé au lieu-dit Les Planels
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310588
15 novembre 2018
15 novembre 2018
maçonnerie de briques sur lesquels des poutres en bois jumelées formant ceinture et reprenant les maçonneries des étages supérieurs, que les poutres de façade ne sont protégées des intempéries que par une planelle
Source officielle1ère Chambre
63b5471cc9018405dfcaae16
3 janvier 2023
3 janvier 2023
la terrasse compromet la solidité de l'ouvrage et la sécurité des usagers, Le cas échéant, décrire et chiffrer les travaux à mettre en place afin d'y remédier, Dire si la désolidarisation de la planelle
Source officielle4ème chambre 1ère section
69741fafcdc6046d477ff75d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 DEMANDERESSE ASSOCIATION UNION NATIONALE DES PERSONNELS ET RETRAITÉS DE LA GENDARMERIE - NOUVELLE-CALEDONIE - VANUATU [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bruno PLANELLES
Source officielle1re chambre civile
64a6603bbbd03a05db9651f7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Absence de planelle isolante, ou isolation thermique ITE manquantes ou peu efficace, créant une déperdition.
Source officielleService des référés
65a6d7ff47251e2b2424ba26
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DEMANDERESSE Madame [B]-[R] [H] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bruno PLANELLES, avocat au barreau de PARIS - #C138 DEFENDERESSES Société GOOGLE FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] représentée
Source officielle2ème chambre
DTA_2202040_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
, présentant des particularités : moules à versions permettant de mouler plusieurs versions de pièces avec un même moule (moule " isobrique ", moule " entrevous ", " châssis prototype " et moule " planelle
Source officielleRéférés civils
687154e0d395d6ba9f2a0c92
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en béton armé, potentiellement généralisés, en particulier au niveau des poutres, des acrotères non féraillés, une absence d'armatures en attente entre le rez-de-chaussée et le R+1, une absence de planelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310272
16 juin 2016
16 juin 2016
n'offrait aucun intérêt pour la résistance de la dalle ; - il avait exécuté les travaux sans prendre conseil auprès d'un ingénieur en béton armé ; - il avait mis en oeuvre des linteaux en béton sans planelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903531_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que si la construction en planelles de 4,5 cm d'épaisseur de la partie de la façade nord de la résidence Héraclée mise à nue par les travaux de démolition a favorisé les infiltrations
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0dc0f38137e6792b78
22 avril 2025
22 avril 2025
épais, certains sans colle, d'autres largement « beurrés », angles épaufrés, blocs posés cassés, trous, insertion de papier de sac de ciment en calfeutrement, calepinage des blocs hasardeux, manque de planelle
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c903217618
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] formulait une préconisation de rectification de la planéité afin de compenser la flexion du plancher qui, selon lui, “aurait dû faire l’objet d’une vérification avant application de l’étanchéité”par
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737c69cdc6046d476c2bb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[O] [P] [Adresse 2] représenté par Me Martha CHLALA PLANEL de la SARL CALISTAVOCATS, avocat au barreau de VALENCE La [11] [Adresse 3] comparante en la personne de Mme [Y] [W] régulièrement
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033657437
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Planel, président du Comité économique des produits de santé, ainsi qu'il y était habilité par sa seule nomination en cette qualité et sans que les visas de la décision aient à en faire la preuve, à une
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d895a8cdc6046d47bc1305
9 avril 2026
9 avril 2026
barreau de PARIS substituant Me Diane BEN HAMOU de l'AARPI ADLIS, avocat au barreau de PARIS, E012 INTIMEE Madame [D] [R] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Bruno PLANELLES
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f057ef56904f13d44d5b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
PROTECMO, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Martha CHLALA PLANEL de la SARL CALISTAVOCATS
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834910876004f131a5efe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Formation paritaire de Valence en date du 22 janvier 2020 suivant déclaration d'appel du 17 Février 2020 APPELANT : Monsieur [N] [W] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Martha CHLALA PLANEL
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