Patrick Belliot, - M.

, a indiqué : "au mois de septembre 1994, j'ai vu Pascale E... pratiquement tous les jours à Saint-Florent; elle était accompagnée de Patrick Y...; ils se rendaient au CEG de Saint -Florent; cela s'est

La présente ordonnance a été signée par Monsieur Patrick CHEVRIER, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.

de Moutiers, pour des raisons professionnelles, ne serait-ce que pour aller lui-même chercher des sacs postaux destinés à Méribel ; qu'il résulte de l'exploitation de l'affaire concernant la victime Patrick

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel

Patrick Jean D..., demeurant ..., 12 / de M. Joseph XX..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 B, 20600 Bastia, 13 / de M.

Patrick TRANSPORTS DUQUESNOY COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA- FONTENAY SOUS BOIS G. M. F Dossier no 07 / 00904 INTÉRÊTS CIVILS CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER : X...

BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

Sanitaires et Sociales de ...Hôpital à Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Yonne, dans l'affaire opposant Monsieur Patrick

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU et Madame Agathe PIAT, juges

W] [X] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C21231-2022-00100 du 23/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représenté par Me Patrick

Patrick, Jean D..., demeurant ..., 12 / de M. Joseph XZ..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 B, 20600 Bastia, 13 / de M. Patrick YZ..., demeurant Bât.

CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président

Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent

Représentant : Me Florent B..., substitué par Me C..., de la SCP DROUINEAU - B...

Patrick CCCCCCCCCC..., domicilié [...]                                             , 334°/ à M.

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Florent SCHULZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Fikri Y...

Représentée par Me Bernard FLORENT de l'AARPI FLORENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0549, assisté sur l'audience par Me Amandine LAGRANGE, avocat au barreau de PARIS, toque : E549 SCP