par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Monsieur [VG] [FY] [EO] [G] [Adresse 64] [Localité 80] Représenté par Me Patrick MERY de la SELEURL

Patrick X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, La

des associations agréées de pêche et de pisciculture des Bouches-du-Rhône, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, du 14 avril 1995, qui, après avoir relaxé Patrick

Patrick B..., demeurant ..., 8 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RIVERA, dont le siège social est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône

Patrick X..., demeurant ..., 3 / M.

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Patrick Y..., demeurant ... ; M Y... demande que le Conseil d'Etat annule un jugement en date du 15 février 1991 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé à la demande des époux X... le

Patrick Z..., demeurant 20, Place du Lery à Kermorvant, 56170 Quiberon, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

et Mme [J] la somme de 4'000 euros chacun à titre de dommages et intérêts ; 4. condamné la société Auto-école Patricia à payer à M.'

16/10/2025 ARRÊT N° 25/339 N° RG 24/01645 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QG3S AFR/CI Décision déférée du 03 Avril 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( F 23/00385) Patrick

Patrick Z..., domicilié [...]                                                        , 12°/ à Mme Séverine I..., domiciliée [...]                                             , 13°/ à M.

Patrick X..., demeurant ... ; M.

Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat

Ils sont, en l'absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, chacun en droit soi, mais l'usage en est commun à tous les intéressés.

, pour aboutir au nord de la parcelle A 608 selon le tracé qui figure en doubles tirets sur l'extrait du plan cadastral informatisé et d'avoir dit que Madame Geneviève Z... épouse X... et Messieurs Patrick

RG N : 13/ 00589 AFFAIRE : Patrick Y..., Bernadette X... épouse Y...