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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre civile A
6162887cdafa129e399519ba
28 mars 2013
28 mars 2013
2011 a condamné la société EGT pour concurrence déloyale.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458987
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458989
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielle1re chambre sociale
677f6631e034c1f8dc45898b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielle1re chambre sociale
677f67a08c38f76f783032d5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88225
15 septembre 2022
15 septembre 2022
° : 88225 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Egis bâtiment Antilles Guyane, ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation
Source officielle1re chambre sociale
677f6631e034c1f8dc45898d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032d7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle explique que la société EGIS EYSER couvre notamment l'activité du domaine de l'eau du groupe en Amérique latine et que les sociétés EGIS INDIA et EGIS PORTS interviennent aussi dans le domaine de
Source officielleJEUDI
69c2d128cdc6046d47cb8c11
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 - CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 6ème Chambre - N° RG : 2024F01261 SAS BABCOCK WANSON Société européenne CHUBB EUROPEAN GROUP SE C/ SAS EGIS
Source officiellesoc
6137227ccd580146773fd8be
17 mai 1995
17 mai 1995
Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1994 par le tribunal d'instance de Chambéry, au profit : 1 ) de M. le directeur d'EDF-GDF EGS, 2 ) de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00068_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
bâtiments Ile-de-France, EGIS concept, cabinet Philippe Votruba, Ingelux, Ingénierie des techniques de l’acoustique, Mutuelle des architectes français (MAF) et Mutuelle d’assurance du bâtiment et des
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dddb
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Bouret, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société EGS, les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2000234_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La procédure a été communiquée à la SARL MRH et à la société Atelier Alain Philip, lesquels n'ont pas produits d'écritures en défense.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c903217524
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EGB [G] C/ [O] [Z] épouse [F], [U] [F] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Camille BAILLOT la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Gilles
Source officielle1ère chambre civile A
616301564c6681071edf6810
24 mai 2012
24 mai 2012
Le jugement entrepris retient que la société EGT et M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500188_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Par un acte, enregistré le 20 février 2026, la société EGC déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210252
20 avril 2017
20 avril 2017
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Egis
Source officielleService des référés
68e0154774e929a9d8fa35d2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
A l’audience du 11 juillet 2025, la société EGC maintient ses demandes faisant valoir que : - la SARL EGC a réalisé des travaux, prévus au devis, facturés et réceptionnés, qui n’ont pas été réglés par
Source officielle1ère chambre
69deba12cdc6046d4740129a
13 avril 2026
13 avril 2026
Sur les demandes de la SARL FONCIERES EGS.
Source officielleciv3
613722b8cd580146774009c5
10 juillet 1996
10 juillet 1996
personne de son chef du Centre de distribution de Bordeaux, domicilié en cette qualité au siège ..., Parc Chemin Long, 33700 Mérignac, 2°/ de la société Entreprise générale de chauffage et sanitaire (EGCS
Source officiellePage 2 sur 10