a retiré son arrêté du 15 juillet 2024 portant refus de permis de construire et a délivré à M. et Mme A, un permis de construire une maison individuelle, sur un terrain situé lieu-dit " Hameau de Pianelli

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2020, la société civile immobilière (SCI) Rieu Locations, représentée par Me Piasek, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE Application no. 21499/08 by Jan PIŃSKI

par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Monsieur [A] [D] représenté par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Julien PIASECKI

#Politica agricola comune - Misure speciali di aiuto per i piselli, le favette e i lupini dolci.#Causa C-28/91.

BANQUE, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Assistée de Me Frédéric PIAZZESI

F E et Mme D A épouse E, représentés par Me Piasecki, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2018 par laquelle le maire de Carnoux-en-Provence a

VALLARIO, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [S] [N] veuve [R], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Frédérique PIAZZESI

DBVB-V-B7F-BIELN [W] [I] [J] [I] NÉE [U] épouse [I] C/ [H] [C] veuve [L] [M] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS Me Julien PIASECKI

GreenB Group contre CABINET [Z] [W] DEMANDEUR SASU GreenB Group [Adresse 1] Me Laurent-Attilio SCIACQUA Cab EY VENTURY AVOCATS [Adresse 2] DEFENDEUR CABINET [Z] [W] [Adresse 3] Me Margaux VERAN-PIAZZESI

Robert Jean-Jacques de Y..., demeurant ..., 28/ Mme A... de la Foata, épouse de Pianelli, demeurant à Porto, Ota (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia

A..., un permis de construire pour l’aménagement et l’extension d’un garage en surface habitable ainsi que pour la création d’un carport sur un terrain situé lieu-dit « Pianelli », parcelles cadastrées

INTIMEE SA LYONNAISE DE BANQUE, poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Frédéric PIAZZESI

TARDIF, N'A PAS PRODUIT DEVANT LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, SAISIE DE L'APPEL, L'ORIGINAL DE LA SIGNIFICATION DU JUGEMENT A LAQUELLE IL AURAIT ETE PROCEDE LE 11 JANVIER 1939, A ALGER, PAR L'HUISSIER PIANNEZZI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mai 2021, la commune de La Valette du Var, représentée par Me Piaseki, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Appeal to the Opole Regional Inspectorate of the Prison Service dismissed on 01/08/2019. 4. 30143/20 Piasecki v.

Piasecki, Kodeks cywilny, ksiega pierswsza, czesc ogolna, Komentarz 2003, § 123 N°7 et arrêt de la Cour Suprême Polonaise (Sad Najwyzszy) en date du 27 date du 27 juillet 1973, II CR 34S/73, OSP 1975 pos

2 AUTRES REQUÊTES 21/03/2024 37334/22 Paweł SEROWSKI ET 4 AUTRES REQUÊTES 30/05/2024 3020/23 Wojciech Mariusz ZAWROTNIAK ET Zofia Halina ZAWROTNIAK ET 2 AUTRES REQUÊTES 16/05/2024 30143/20 Adrian PIASECKI

B..., représentés par Me Piasecki, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, d’ordonner une expertise aux fins notamment

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 17 mars 2024, la SCI U Sognu Niulincu, représentée par Me Pianelli-Coque, demande au tribunal :