Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 19 juillet 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de viol, viol et

lui caressait également " le derrière " quand elle allait au tableau ou aux toilettes ; " 5) au motif qu'D... confirmait que Jean-Pierre X... lui avait déjà passé, comme à d'autres élèves, la main

Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

Alain, - Y...

trois, animés de la volonté d'assassiner Claude B..., étaient armés ; qu'Yvan X..., tireur désigné selon les accusateurs, était couvert par Alain C..., prêt à tirer sur la victime, tandis que Pierre Y

et le 31 août 1997 ; que X... a soutenu que Pierre Z..., buraliste auprès duquel elle allait chercher des cigarettes pour sa mère, lui avait demandé, à plusieurs reprises, de baisser sa culotte pour pouvoir

Jean-Pierre, - A... Pierre, - Y... Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q...

Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mohamed X... coupable de menace, pour " avoir menacé de mort Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 11 juin 1993, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

La crosse de celui-ci touchait le sol. Le fusil était en position de tir simple. 15.

Après mise à pied conservatoire le 24 janvier 2018, il a été licencié pour faute grave le 5 mars 2018.

Alain, en sa qualité de tuteur de Marie-Rose Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure

Alain Y..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'Association départementale

Il ressort des pièces versées aux débats que cette somme a été payée moyennant 3 règlements :-13 162, 50 francs par M. X... – 42 600 francs par M.

Alain Y..., demeurant ... ; M.

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no- CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 02788 Alain X... / Luc Y...

Alain Y... met à la disposition de ladite société une partie de son logement, décrire précisément le nombre de pièces, leur surface et les meubles garnissant les pièces mises à disposition de la société

d'avoir prononcé la nullité du contrat d'assurance n° [...] souscrit le 28 novembre 2017 par la SCI Toussiarde auprès de la compagnie Hübener Versicherungs et d'avoir débouté la SCI Toussiarde de ses

Alain X..., demeurant ... au Mans (72000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 13 novembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant

nullité du contrat d'assurance (N°HVIM1801-04850-69) souscrit le 28 novembre 2017 par la SCI Toussiarde auprès de la société Hübener Versicherungs AG, Débouté la SCI Toussiarde, Condamné la SCI