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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
C/ Roger Michel Y...
Source officielle3ème chambre
DTA_2006239_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504573_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c1
11 septembre 2006
11 septembre 2006
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Michel-Louis COURCELLES du barreau d'ORLEANS S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301380_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ils sont consultés, en tant que de besoin, par l'autorité compétente, sur les problèmes posés par la gestion de la faune sauvage ". 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde7
21 janvier 2009
21 janvier 2009
C / Michelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b6
10 septembre 2008
10 septembre 2008
C / Michel Z... S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
17 juin 2008
Michel X... et de Mme Mélanie X... es qualités d'héritiers de Michèle X... décédée le 25 octobre 2006 ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 4 avril 2008 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b1
10 septembre 2008
10 septembre 2008
APPELANTE Madame Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
APPELANT Madame Michèle X... née le 04 Juillet 1946 à HYERES (83400), demeurant ...
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2008004_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Christophe Michel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09a
1 juin 2011
1 juin 2011
Signé par Marie-Pierre GUIGUE, conseiller, par suite d'un empêchement du président et par Martine SAUVAGE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00006
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Michel X... a pu dire en première instance qu'il n'est pas démontré que la société Boulogne immobilier a acquitté cette somme, il est produit en appel un commandement de payer de ce montant (pièce n° 69
Source officielle1ère chambre
DTA_2300858_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103669_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2022, où siégeaient : Mme Michel, présidente, M. Bertolo, premier conseiller, Mme Conte, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ee
17 juin 2008
17 juin 2008
C / Jean- Michel Y...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023762847
23 mars 2011
23 mars 2011
Michel B, demeurant ... ; M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018935358
6 juin 2008
6 juin 2008
pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 décembre 2006 et 5 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bc
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Michel X... ne produit strictement aucune pièce à l'appui de ce chef de demande, la somme de 1. 000 € par mois retenue étant, comme analysé plus haut, purement abstraite et théorique, qu'en outre les déboires
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008203596
4 août 2003
4 août 2003
Michel A... et par M.
Source officiellePage 2 sur 41