ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société par actions simplifiée Prysmian énergie câbles et systèmes France de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Pirelli

; "alors que, dans leur plainte avec constitutions de parties civiles, la société anonyme Pixel et Benoît X... invoquaient le fait que la revue Pixel Vision était la copie intégrale de la revue Pixel

A L'ENRICHISSEMENT D'ALIMENTS DESTINES AUX ANIMAUX AINSI QUE DE LA VITAMINE B 12 CRISTALLISEE, A FAIT ASSIGNER EN CONTREFACON DE CES BREVETS ET DE CEUX, ULTERIEURS, QUI EN DERIVENT TANT LA SOCIETE PIERREL

SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Tanguy LETU de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME JEROME PIERREL

Courant 2013, la société Pixtel a contesté les factures émises par la société TF1 Publicité et a cessé de les payer. 3.

formé par la société anonyme SNOMAT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1er section), au profit de la société anonyme Pierdor

X... et la société Pixel que sur le pourvoi incident relevé par M.

DE LA VITAMINE CRISTALLISEE B 12 A (HYDROXGCOBALAMINE) , ET DES CONCENTRATS DE VITAMINE B 12 DESTINES A LA NOURRITURE DES ANIMAUX, TOUS PRODUITS QUI AURAIENT ETE FABRIQUES EN ITALIE PAR LA SOCIETE PIERREL

par : - la compagnie ZURICH ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 25 septembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Pierrot

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marie-Jeanne A..., épouse B..., coupable de complicité de soustraction et détournement de biens par un agent public commis par Arlette Z... au préjudice de Pierrette

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1233-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 19 juillet 1978 par la société Pierrel

de l'année 1988 ; qu'il a reconnu qu'il savait depuis cette date, et bien avant qu'il n'entretienne des relations intimes avec Yvette Y..., que l'argent de ce dernier injecté par l'intermédiaire de Pierre

Pierrette, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre elle, des chefs d'abus de biens sociaux et banqueroute, a prononcé sur

Jean-Claude Pierrel, agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la société Break Times, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

l'auteur ; que Mme Danièle A... est instituée en qualité d'exécuteur testamentaire et que sont instituées légataires universelles chacune pour un quart : Mmes Danièle A..., Marie-Louise B... épouse D..., Pierrelle

Jean-Claude Pierrel, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Plazza films productions, 3 / la société Plazza films productions, société anonyme, dont le siège est ..., tendant à la rectification

pénale, il y a lieu, pour la chambre d'accusation, d'annuler l'ordonnance - objet de l'appel -, d'évoquer et de statuer à nouveau ; "qu'en ce qui concerne les attestations ou certificats établis par Pierrette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Câbles Pirelli, société anonyme, anciennement dénommée Filergie

application de l'article 2272, alinéa 4, du Code civil ; que la cour d'appel a rejeté cette fin de non-recevoir en retenant que la lettre adressée le 6 novembre 1984 à la société Pum Plastiques par Mme Pierrette

PIERREL ALORS QU'IL SE DIRIGEAIT AVEC SON VEHICULE AUTOMOBILE VERS SAULXURES VOSGES , ET SE TROUVANT SUR LA PARTIE GAUCHE DE LA VOIE, EST ENTRE EN COLLISION AVEC LA VOITURE DE M.