Madame [P] [H] et Monsieur [F] [K] se sont vus refusés de l'administration fiscale le bénéfice d'une prime énergétique au titre des travaux d'isolation effectués par la SARL PROST PLATRERIE.

Prosper HAYOUN M. Didier [W] assistés de M.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société LFC Prop

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société LFC PROP

de fourniture du travail convenu n'était pas le seul fait reproché à l'employeur et qu'il ressortait également des pièces produites au débat des faits d'interdiction de toucher aux voitures et de prostration

base légale au regard de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; alors, d'autre part, qu'en se bornant à considérer qu'en négociant avec d'autres sociétés de transports au sujet du logiciel "Prosper

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Prop

Y..., demeurant 6, chemin Pont Henri, Soulasse, 63960 Veyre-Monton, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Jean Prost

comportement excessif en qualité de syndicaliste de Gilles X... d'abord à la CFDT puis à la CGT en raison de son exclusion et évoque son comportement professionnel problématique ; que le témoignage de Prosper

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Soge prop, venant aux droits de la société Ultra propr' services, aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure

Dominique X..., 4°) de Mme Simone Z..., épouse X..., demeurant tous deux à Paris (11e), ..., 5°) de la société civile immobilière (SCI) Cité Prost, dont le siège social est sis à Paris (11e), 2-4

le magistrat instructeur entre Abdel Y... et Yacine X... ce dernier ayant d'ailleurs, d'après les constatations faites par le juge d'instruction, " manifesté une réelle inquiétude confinant à la prostration

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prost-Magnin père et fils, société à responsabilité limitée, dont le

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 octobre 2022), par contrat de construction de maison individuelle du 20 novembre 2001, M. et Mme [N] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié à la société Prost construction

[R] [T] ET CAROLE PROSPER, NOTAIRES ASSOCIÉS immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le numéro 490 622 511, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean michel LICOINE, avocat au barreau

Prosper HAYOUN Et prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 24 mars 2026 Le tribunal de commerce de Bobigny statuant sans audience, conformément à l'article 5, alinéa 1 du Règlement (

prévoyance, institution de prévoyance, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Prosup

échouée en baie de Rosas, de l'épave du Prosper F... qui se trouve au large de Palavas les Flots, d'une épave de l'Italien au large de L'Espiguette ; que l'exploitation des appels téléphoniques révèlent

pour conclure à l'absence de réalité du procès-verbal de réception du matériel, que Mme Y... n'avait jamais vu l'appareil par elle loué, la cour d'appel a dénaturé l'attestation de la société Transport Prost

déclaration orale du 29 mars 2000 le syndicat SNIPERPRO-UFT s'est pourvu contre la décision rendue par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont, le 15 mars 2000, dans une instance l'opposant à la société Prop