de l'AARPI VALENT AVOCATS, Avocat au Barreau de TOULON, pour et au nom de Monsieur [I] [Q], comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître DUPRE DE PUGET

où, en connaissance de cause, la salariée avait systématique acheté des produits déterminés au fournisseur proposant le prix le plus élevé (notamment, achat par la salariée d'huile d'olive de marque Puget

S... a été engagé par l'hôpital du Pays de la Roudoule, centre hospitalier de Puget-Théniers (le centre hospitalier), en qualité de technicien supérieur hospitalier chef, par contrat à durée déterminée

toutes les expertises nécessitées par l'application de la présente loi seront contradictoires; que le décret du 22 juillet 1919 prévoit de façon très précise pour les contrôles bactériologiques ou de pureté

. a déposé plainte avec constitution de partie civile contre X... des chefs d'escroquerie, abus de confiance, recel et corruption exposant que le 8 août 1977 il a constitué avec Pierre X... une SCI Purette

d'immatriculation du véhicule immatriculé 3924 YB 83 pour non-respect de l'arrêt imposé par une signalisation ; "aux motifs que selon les mentions du procès-verbal à la base des poursuites, les gendarmes de Puget-sur-Argens

X..., d'un étang sur son fonds et l'usage par lui des eaux courantes aux fins d'irrigation de ses cultures n'avaient pas pour conséquence de diminuer le débit de l'eau et d'en altérer la pureté, la cour

Maître XXX XXX, conseil de Monsieur XXX XXX, agissant en qualité de liquidateur amiable de la société Wulfran Puget, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré

l'inspection du travail à propos d'un précédent constat relatif à la situation dangereuse dans laquelle un salarié de la société Bouygues avait été contraint de travailler sur l'allège d'une fenêtre de la cour Puget

directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur à sa demande de communication d'une copie de la confirmation de la remise en conformité du programme X à Puget-sur-Argens

autorisés par un permis de construire et, en répression, l'a condamné à 30 000 euros d'amende ; "aux motifs que Joël X... a acquis, aux termes d'un acte notarié en date du 28 juin 1996, sur la commune de Puget-sur-Argens

sanguine de la région Nord (l'AETS) est titulaire d'un brevet européen désignant la France, délivré sous le n° 0317376 et couvrant une technique de préparation de concentré de facteur IX humain de haute pureté

civile ; 5°/ qu'en ne précisant pas si le prétendu manquement à une obligation de la société Agrovin de d'assurer du respect des normes réglementaires applicables prescrivant un certain seuil de pureté

CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #R0029 S.A

conformité des lieux dans un délai de six mois sous astreinte de 75 euros par jour de retard ; "aux motifs qu'aux termes d'un acte notarié en date du 28 juin 1996, Joël X... a acquis, sur la commune de Puget-sur-Argens

Lille (le CRTS) et la société Octapharma en vue de l'exploitation commune d'un brevet européen, (concernant un gel de chromatographie permettant la fixation d'un facteur sanguin VIII de très haute pureté

Vu 1°), sous le n° 307939, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 juillet et 6 aôut 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE PUGET-SUR-ARGENS

99,3 % et pour les boissons au thé dans une proportion légèrement moindre (93 %) ; que, sur l'étiquette de ces boissons, est d'ailleurs vantée l'alliance entre les extraits naturels de fruits et la pureté