de pouvoir la décision n° 181 du 25 janvier 2012 par laquelle le Conseil national de l'ordre des médecins, statuant en formation restreinte, a autorisé l'exercice en site supplémentaire de la SELARL Puech

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brasserie des européens (BDE), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société à responsabilité limitée d'exploitation du Punch

CONTRE SON ANCIENNE GERANTE, MARIA Y..., AINSI QUE CONTRE COLETTE X..., ANCIENNE EMPLOYEE CHARGEE DES RELATIONS AVEC LA CLIENTELE, QUI ONT PARTICIPE A LA CREATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA SOCIETE PUNCH

du Puech qui la met en demeure de remettre en état la couverture de " l'auberge du lac " avec interdiction d'exploiter. 2.

Le délai de trente jours imparti étant expiré, la société Punch Croisières doit être réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête.

PUECH REDON, du 20 juillet 2009 pour les motifs suivants : " La S. A. R. L.

. : 2025J130 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 15 avril 2025 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE de SAS 366 PUNCHS DES ANTILLES-GUYANE DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse

PUECH REDON, du 20 juillet 2009 pour les motifs suivants : " La S. A. R. L.

Article 3 : L'Etat versera à la société Punch Powerglide Strasbourg une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bout-Carot-Balay-Puech, société civile professionnelle, dont le siège est

Représentant : Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON S.A.R.L.

Push Up mal fondée en l'ensemble de ses demandes, l'en a déboutée, -condamné la S.A.S.

Il résulte de tout ce qui précède que la société le Petit Puech et M.

ORDONNANCE N° N° RG 21/04149 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IICZ du 21/04/2022 [Adresse 3] C/ PUECH O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Michel

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Puech et Savoy Architectures est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

; 3°) d'enjoindre à la commune de Saint-Germain-du-Puch de publier un extrait du jugement à intervenir dans le journal municipal ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Germain-du-Puch

X... et Y... ont été engagés en qualité de soigneurs, animateurs et chauffeurs de petit train par la société Puech-Redon (la société) qui exploitait un parc animalier ; que dans le cadre d'une délégation

Le 6 juin 2020, alors qu’il marchait sur un chemin situé sur le territoire de la commune de Saint-Germain-du-Puch, M.