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131 résultats pour « Réjane LOMBARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712cf140883c6606fa93aa8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle soutient présenter des problèmes lombaires depuis de nombreuses années.

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

658b22c52c4a0d96dcd77fb1

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le plan professionnel, Monsieur a bénéficié d’arrêts de travail en accident du travail du 26/10/2019 au 31/07/2020 et le dernier arrêt de travail effectué au motif de lombalgies est le 31/07/2020.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b2b270fd6229a4e58a2314

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

zygapophysaires » en conformité avec le diagnostic figurant sur le CMI, avec une date de 1ère constatation médicale au 17 avril 2021(IRM rachis lombaire) est une maladie qui ne figure pas dans un des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201147

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

Remaniement osseux du scaphoïde carpien inhomogènes. Radio opacité de tonalité osseuse en regard du versant latéral. Pincement articulaire radio carpien.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe363cdc6046d47868361

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

traumatique du rachis lombaire est fréquente.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68e892f6f271a402af33b775

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Débord discal latéralisé à gauche en L4-L5 potentiellement conflictuel, - le compte rendu d'une IRM du rachis lombaire du 06 décembre 2013 dont la conclusion est ' remaniement inflammatoire du spongieux

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69dd5e65cdc6046d4721d86f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

examen IRM constatant une discopathie L2-L3 inflammatoire à droite avec remaniement inflammatoire des parties molles associé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314754_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu la procédure suivante :     Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2023, la société Green City Immobilier, représentée par Me Courrech de Lombardon, demande au tribunal d’annuler le titre

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686d62c2a2273490db108207

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l’étage L3-L4, la discopathie est également associée à des remaniements légèrement œdémateux des plateaux vertébraux, latéralisés à droite ».

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a623

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[T] se plaint de douleurs dorso lombaires depuis plusieurs années. La chronologie médicale de M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d698cfcdc6046d478e2ffb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Étage lombaire discarthrose lombaire étagée, arthrose inter apophysaire postérieure ». Une IRM lombaire sera réalisée le 19/11/2022 pour le bilan de lombalgies chroniques.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67189470d8ceca1cd7018e1e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

sur L5-S1, - présence de remaniements à composantes inflammatoires des plateaux vertébraux en regard de L5-S1, - anomalie transitionnelle lombo sacré avec sacralisation de L5".

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

et une à l'étage cervical, l'indication de la première opération lombaire du 15 mars 1996 est discutable mais à la rigueur acceptable, l'indication des deux opérations ultérieures n'est légitimée par

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bbcdc6046d47894c21

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, gonalgie droite, lombalgie sciatalgie à bascule, - le 8 octobre 2015, M. 

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

642fb65acece1704f574766b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

survenance d'un fait soudain pouvant être qualifié d'accidentel au temps et au lieu de travail auquel pourrait être rattaché les constatations mentionnées dans le certificat médical initial du même jour.( lombalgies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24c42cdc6046d470069b3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le médecin-consultant constate qu’il existe des rachialgies étagées à l'origine d'une raideur cervicale importante et d'une raideur lombaire également notable.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100187

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

atteinte à son droit à l'image et à sa vie privée, que l'article était centré sur la nature privée et amoureuse de la relation les unissant et non sur le débat politique ouvert à la suite du récent remaniement

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef62e6a8e4f13ca615b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Le médecin expert désigné par le juge des référés ne retient, au titre des conséquences dommageables de l'accident, ni les remaniements dégénératifs arthrosiques lombaires dorsaux et cervicaux ni la coxarthrose

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687ff9a9249b152198e8585a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Depuis, plusieurs examens ont été réalisés, notamment une IRM, et un scanner lombaire le 04/05/2023 qui en L4 L5 montre des remaniements dégénératifs discals avec débord global, petite hernie latéralisée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bfcdc6046d47894c73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, gonalgie droite, lombalgie sciatalgie à bascule, - le 8 octobre 2015, M. 

Source officielle