;    45821/14 29/05/2014 Enrico CECCARELLI 18/12/1980 Ceccano Stefano MONTI             47095/14 07/06/2014 Giovanni LO BOSCO 21/06/1968 Raffadali

la promotion d'événements commerciaux et culturels et toutes les activités de conseil en découlant, est propriétaire d'un voilier qui s'est échoué, le 14 octobre 2012, lors du passage de la tempête Rafael

aux motifs que, "si l'enquête initiale de gendarmerie conclut à un incendie d'origine accidentelle consécutif à la rupture du câble de ligne électrique passant au Col de Varra sous l'effet de fortes rafales

RAFAEL X...

électriques du programme fonds propres 2003 (annexe à la requête n° 2.2) ; que trois soumissionnaires ont déposé des offres, DEG à +15 %, Electricité de Balagne à +14 % et le groupement d'entreprises Raffali

X... aux entiers dépens, ainsi qu'au paiement aux intimés d'une somme globale de 5000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et au syndicat des copropriétaires, représenté par Rafael

G. 04 / 04382) rendu par la Cour d'Appel de GRENOBLE le 18 avril 2006 APPELANT : Monsieur Raffaële X... ...

et départ du dépôt de la barrière), ni de cette ampleur (débordement des digues et dégâts matériels et humains " ; " qu'une protection active en amont, constituée de filets, râteliers, barrière à neige

rue qui se déroulaient dans la capitale du Zaïre ; que c'est alors qu'il regardait, de la fenêtre de son bureau situé au 4e étage, les exactions commises par la DSP sur des militaires rebelles qu'une rafale

Rafaël et Mme D... Eliane épouse X...

PECHERIES DE L'OUEST BRETAGNE (OPOB), parties civiles, contre l'arrêt n° 98/ 356 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 10 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Rafaël

acceded to the request of the Austrian authorities for Rafael’s extradition.

coupable de contravention aux prescriptions des règles de sécurité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute de matériels sur un site portuaire où les rafales

parisien de recyclage (CPR), société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Rafangis

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,18 mars 2021), le 17 février 2012, à la suite d'importantes rafales de vent, la vedette Sunseeker dénommée Brimborion IV, dont M.

#Raffaele De Santis срещу Европейска комисия.#Дело T-56/94.

X... a stationné son véhicule sur un terrain vague ; qu'à la suite d'une forte rafale de vent, un arbre, dont le pied était pourri, s'est abattu sur le véhicule ; que Simone Y..., qui venait de descendre

X... est issu un enfant Rafael, né le 1er février 2010.

Dans le cadre des opérations de liquidation, les héritières ont pris connaissance d’un acte authentique du 24 septembre 2019 aux termes duquel [N] [P] a cédé au profit de la SCI Rafaël deux parcelles d

Rafaël X... demeurant ... ; M.