CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
681a6a845eb387f553b9e85e
10 avril 2025
de manière prolongée, faire le ménage, forcer avec son poignet.
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
Bernard RAPHANEL, président chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
cr
61372563cd5801467741d44b
17 septembre 1997
Raphaël, contre l'arrêt n 489 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants
61372563cd5801467741d44c
Raphaël contre l'arrêt n 490 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants
8ème chambre
650d30a171dfcd8318200f8e
6 septembre 2023
La Cour confirme le jugement déféré sur ce point.
1ère chambre civile B
5fdc3d8e1f95da617c23af0b
11 décembre 2018
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 11 Décembre 2018 APPELANTE : Mme [Q] [D] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1](42) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Raphaël
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042606086
2 décembre 2020
Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP L.
Chambre 4-3
69f44e1acdc6046d472f6538
30 avril 2026
FOND DU 30 AVRIL 2026 N° 2026/ 87 RG 21/11285 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH34I [D] [X] C/ [Z] [T] Copie exécutoire délivrée le 30 Avril 2026 à : - Me Raphaël
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
* Le 30 août 2003 la jeune Manon Z..., âgée de 14 ans, qui circulait à cyclomoteur rue de la résistance à BERGERAC a été heurtée au niveau de la poignée droite de son cyclomoteur par l'avant
6253cbbdbd3db21cbdd8e235
20 juin 2011
d'appel du 24 novembre 2010, APPELANTE : Madame Marielle X..., née le 26 Janvier 1964 à JONZAC (17500), de nationalité Française, demeurant ..., représentée par la SCP BOYREAU Luc & MONROUX Raphael
Chambre 3 A
63bfb2bd5e2fbe7c90043616
9 janvier 2023
MINUTE N° 23/16 Copie exécutoire à : - Me Raphaël REINS - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Chambre 1-6
633fc298e633183e2ee176e8
6 octobre 2022
Intervenant dans les suites de la liquidation de la société MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES (MTA), demeurant [Adresse 8] représenté et assisté par Me Raphaëlle MAHE DES PORTES de la SCP CHABAS
1ère chambre civile A
6929c837b3dd52896a7e091f
27 novembre 2025
civile A ARRET DU 27 NOVEMBRE 2025 APPELANTE : Mme [U] [X] veuve [D] née le [Date naissance 2] 1932 à [Localité 8] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël
Chambre sociale-2ème sect
6a192902cdc6046d47545043
28 mai 2026
Le [2] ne conclut pas à titre subsidiaire sur ce point.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC004369913
6 octobre 2015
introduite le 3 juillet 2013, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, M me Béatrice Matis, est une ressortissante française née en 1945 et résidant à Saint-Raphaël
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163a6101d97f2f687d9136a
15 décembre 2009
Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président, Madame Raphaëlle
6137260bcd58014677422892
9 novembre 1999
247,76 francs le montant du préjudice économique subi par Denise Z..., veuve X..., à 101 277,48 francs celui de Magali X..., à 64 823,09 francs celui de Barthélémy X... et à 191 570,32 francs celui de Rafaëlle
63b7cd016b63637c907b7bd9
5 janvier 2023
[C] [N] a donné des coups de poing dans une armoire électrique, donné des coups de poing sur une table de contrôle, et proféré des insultes à l'encontre de l'encadrement, et ce devant ses collègues de
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00286
9 mars 2022
comité d'établissement Renault Trucks Lyon, 2°/ à la société Les Tasses, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée, Société des vacances populaires de Saint-Raphaël
Chambre Sociale-1ère sect
627b55c076c5d9057df8010b
10 mai 2022
[F] [H] a été victime d'une fracture de son poignet droit dominant qui a nécessité un long suivi en termes de prise en charge médicale et d'immobilisation.
Page 2 sur 5