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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00456
13 mai 2014
13 mai 2014
RWZ-Kraftfutter Werke (société RKW), établies en Allemagne, le transport de la marchandise sur le Rhin, entre les ports d'Ottmarsheim (France) et Neuss (Allemagne), a été confié à la société Partnership Rhenus
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03625_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 septembre 2021 et le 15 novembre 2021, le groupement de coordination sanitaire (GCS) Rhéna et l'association Rhéna concluent au rejet de la requête et à ce
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a8a1dbfbd5d79cd692
15 janvier 2025
15 janvier 2025
la société Rhenus Freight logistics à verser à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00472
19 mai 2015
19 mai 2015
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Trésor du patrimoine et Reder que sur le pourvoi incident relevé par la société Rhenus
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
au profit du groupement de coopération sanitaire (GCS) ES Rhéna.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304761_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le 20 février 2023, la patiente a été opérée par le Dr A, à la Clinique Rhéna, des complications précédemment diagnostiquées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
686ca6f9ab48d770a9cb5e8c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par lettre recommandée du 9 janvier 2020, la société Rhenus Freight Logistics lui a notifié son licenciement pour faute grave.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2303252_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 5 août 2024, le groupement de coopération sanitaire Rhéna déclare se désister de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0ba56ea6533065f551e44
3 avril 2025
3 avril 2025
RHENUS LOGISTICS SATL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, immatriculée au R.C.S. de Strasbourg sous le numéro 415 376 508'.
Source officielle5e chambre
DTA_2408922_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
(GCS ES Rhéna) à exercer, sur le site de le GCS ES Rhéna, l’activité de soins critiques adultes – mention 2 « soins intensifs polyvalents dérogatoires » ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat la somme
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02011_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire reçu le 20 février 2023 et signé de son mandataire, le groupement de coopération Rhéna a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02076_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire reçu le 20 février 2023 et signé de son mandataire, le groupement de coopération sanitaire Rhéna a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleChambre 4 A
628c75eadfcf1305b332f0e6
17 mai 2022
17 mai 2022
En dernier lieu, la Sas Rhenus Logistics Alsace produit une attestation de M.
Source officielleJuge de l'exécution
6656259cf76bcc1332d0ec5f
4 avril 2025
4 avril 2025
Par acte de commissaire de justice du 22 décembre 2023, cette dernière a fait assigner l’Association des médecins anesthésistes réanimateurs de la clinique RHENA devant le Juge de l’Exécution du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8740e
20 janvier 2005
20 janvier 2005
ROTO bien fondée dans ses demandes - qui l'a condamnée à payer à la société RHÈNE ROTO la somme en principal de 12.734,52 euros, celle de 1000 euros à titre de dommages et intérêts ainsi que celle de
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870da
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Ce chèque a été passé au crédit du compte de Gabriel X... ouvert à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE RHÈNE-ALPES puis le chèque s'étant révélé falsifié, l'écriture a été contre-passée par sa banque.
Source officielleAvis
CADA:20164121
6 octobre 2016
6 octobre 2016
refus opposé par le directeur général de l'agence régionale de santé Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine à sa demande de communication des documents suivants dans le cadre de la création du pôle santé « Rhéna
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866c3
14 novembre 2002
14 novembre 2002
du recours : APPEL Affaire : Autres demandes relatives au prêt APPELANTE : SOCIÉTÉ LE ROCAMBOL, SARL 1 quai Romain Rolland 69005 LYON représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMÉE : LA BANQUE RHÈNE-ALPES
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:465443.20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
autorité le changement d'implantation et le regroupement des activités de soins de la clinique ADASSA, de la clinique des Diaconesses et de la clinique Sainte-Odile sur le nouveau site de la clinique Rhéna
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a28
17 septembre 2003
17 septembre 2003
la Sté TFE RHÈNE ALPES a admis avoir reçu les produits à ses quais ; Attendu dans ces conditions que l'article L 132-8 du Code de Commerce doit recevoir application ; que la SAS TFE RHÈNE ALPES est garante
Source officiellePage 2 sur 8
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