déterminant par ces seuls motif, sans rechercher si, comme le soutenait la SCA, les deux contrats de saisonniers étaient, ainsi que cela résulte du registre du personnel, limités à deux mois de récolte du riz

attaqué, que par jugement du 20 octobre 1998, la société Paris Ouest approvisionnement (la société Parouest) a été condamnée à payer à la société Rivoire et Carret Lustucru, devenue la société Lustucru-Riz

Mairie de Ribiers — Communication du certificat administratif précisant les dates de son entrée et de sa radiation de la fonction publique.

rejeter les demandes de la société Royal Bow à l'encontre de la société Harec alors, selon le moyen : 1°/ qu'en se prononçant comme elle l'a fait, motif pris que la facture relative à la vente de riz

fixation du prix du bail; qu'un expert a été commis pour réunir les éléments propres à permettre cette fixation, et a déposé son rapport le 9 mai 1992; Attendu que, pour fixer à une certaine quantité de riz

Martin Martinière, Ricard , avocat de la SOCIETE ANONYME RIZZI, - les conclusions de M.

JUILLET 1969, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LEJEUNE, ENTREPRISE DE BATIMENT, AVAIT CHARGE DI MASCIO, OUVRIER COFFREUR A SON SERVICE, DE PREPARER LES ASSISES DESTINEES A RECEVOIR UNE BARAQUE QUE RIZZI

Hesnault, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Médial, exportateur de riz

anonyme BISSEUIL, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1986 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre), au profit de la société anonyme RIZZI

Danilo Rizzi, un ressortissant italien né en 1925 et résidant à Arese. Le 3 septembre 2006, M.   Rizzi décéda. M me Carmen Frazzi, son épouse, et ses trois fils, M.   Roberto Rizzi, M.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 376/97), que, suivant un connaissement émis au Vietnam, le 1er novembre 1994, et contenant une clause Paramount, une cargaison de riz

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 375/97), que, suivant un connaissement émis en Inde, le 13 avril 1995, et contenant une clause Paramount, une cargaison de riz

#Fabio Andrés Ricci contra Comisión Europea.#Asunto T-329/03.

A... le 26 mars 2014 mettent en évidence le fait que les dommages (riz agglutiné, riz décoloré voire présence d'insectes) sont le résultat d'une mauvaise ventilation des cales et d'un arrimage inapproprié

664 de la marque verbale « merci chéri », déposée par Mme X... le 21 novembre 2012 à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), pour désigner, notamment, les café, thé, cacao, sucre, riz

N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BX C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MBC AVOCATS la SCP SYLVIA RIZZI

affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Elisabeth Palm (Suédoise), présidente, Wilhelmina Thomassen (Néerlandaise), Gaukur Jörundsson (Islandais), Riza

- article 4 : Monsieur [X], la société RFR ELEMENTS, le cabinet RIZZI et la société COGIT en solidarité, la société AGATHE sont condamnés in solidum à verser au SYMO la somme de 6 000 euros TTC, -