AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Riotex, société de droit italien (SRL)

Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône (section industrie), au profit : 1 / de Mme Y..., X..., enseigne Ridotex

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL LE JARDIN RIGOLO Crêche, garderie d'enfants [Adresse 1] Représentée par

été utilisé à son insu pour le mettre en cause à tort, la liste de marchandises éta- blie de sa main même correspond en tous points aux produits figurant sur les factures en litige à l'exception du rizotto

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 La société Maisons Claude Rizzon

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2026001486 JUGEMENT DU 20 avril 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sàrl LE RIALTO

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bemodi, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société Réseau Commercial Ripotot

barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, à Monsieur [M] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4] (BELGIQUE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Doriane RICOTTI

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-11.525 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2023 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [R] et Rizzo

[R] (l'avocat), avocat membre de la SCP [R] Maguet, devenue la SCP Maguet Ricotti, puis la SCP Inter-barreaux Maguet et associés (la SCP), la banque a cédé sa créance à M. [W]. 3. M.

Nengen, dont le siège est CC Taffignon, avenue du Chater à Francheville (Rhône), 8 / la société à responsabilité limitée Hety, dont le siège est CC ..., 9 / la société à responsabilité limitée Riote

Le président du tribunal a désigné Mme Rizzato pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

courrier enregistré à son secrétariat le 26 février 2021, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie complète, par courrier électronique, du fichier « RIALTO

Le président du tribunal a désigné Mme Rizzato pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Rizzato pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Rizzato pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Rizzato pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

38390 MONTALIEU VERCIEU Madame [N] [L] demeurant 23 B route d’Heyrieux - 69800 SAINT PRIEST Madame [C] [W] demeurant 23 B route d’Heyrieux - 69800 SAINT PRIEST tous trois représentés par Me Doriane RICOTTI

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Rizzon Automobiles par la société Compagnie Bretonne de Diffusion Automobile

Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2024. L'assesseure la plus ancienne, C.