la société Chateau Lilian Ladouys ; Considérant ce qui suit : 1.

Rôle N° 14/20134 SARL [M] [V] C/ [R] [X] [E] [Q] épouse [X] Société CHATEAU REILLANNE SCA CHATEAU DE ROQUEFEUILLE Grosse délivrée le : à : Maître CHERFILS Maître

CHATEAU DE BRY, immatriculée au RCS d’[Localité 4] n°443959937 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Activité : [Adresse 3] [Localité 5] non comparante,

Jean-Marie A..., demeurant "Bois Rommain", 49140 La Chapelle Saint-Laud, 2°/ de Mme Marie Y..., née L'Ecuyer de Villers, demeurant au Château de Montreuil-sur-Loir, 49140 Montreuil-sur-Loir, 3°/

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1986 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Madame Claudette CZ..., demeurant rue de Montorcier à Saint-Bonnet-le-Château

Le conseil du Syndicat des copropriétaires Le Domaine du Rempart Romain a indiqué par message RPVA du 20 juin 2022 n'avoir aucune observation.

. ; Vu la demande, enregistrée le 6 janvier 1989 au greffe du tribunal administratif de Bordeaux, présentée pour M. et Mme X..., demeurant au Château Beau-Soleil à Saint-Romain-la-Virvée (33240), et tendant

Attendu que les conclusions signifiées au nom de la compagnie Axa IARD SA faisant bien mention de son avocat postulant Me Jean Jacques Canarelli comme de son avocat plaidant, la SCP Romani-Clada Maroselli

Me Romain E... Me Agnès JJ... Me Pascal F... Me Alexandra G... Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...

Romarin (l'employeur), a été victime d'un accident du travail le 3 décembre 2003 ; que, sollicitant la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, Mme X... a saisi une juridiction de sécurité

maire du Raincy demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 36, allée du Château

château bâtiment I, le syndicat secondaire château bâtiment Q, Mme I E, Mme M H et M.

administratif de Caen d'annuler, d'une part, la décision du 2 décembre 2011 par laquelle le maire de Livry a refusé de prendre en charge les travaux de réfection du mur situé le long de la douve du château

. ; Vu la requête, enregistrée le 26 avril 1989 au greffe du tribunal administratif de Bordeaux, présentée pour M. et Mme Robert X..., demeurant au Château Timberlay à Saint-André de Cubzac (33240), et

Ledit courrier a bien été réceptionné par la société CHATEAU SAINT [Localité 1] le 3 avril 2025, toutefois sans réaction de la société CHATEAU SAINT [Localité 1].

Elle soutient qu'il existait un point d'eau incendie, situé à 325 mètres du château et qui n'a pas été utilisé.

HOTEL CHATEAU DE [13] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Suzanne SOARES Me Mireille TOUFANY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Décembre

, Sorbiers, Valfleury dans le département de la Loire et de Brignais, Chassagny, Montagny, Mornant, Orliénas, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Taluyers et Vourles