N° RG 22/03185 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LP3D N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romaric CHATEAU

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 03 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/03198 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H5KT AFFAIRE : [C] / [J] MINUTE : Copie exécutoire : Me Romaric

N° RG 24/02558 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IF7O N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 16/12/2025 à : - Me Romaric CHATEAU, - la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE

N° RG 22/01877 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLPH N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Romaric CHATEAU la SELARL CABINET

00887 N° Portalis DBVM-V-B7I-MEYI C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romaric

barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEUR Monsieur [P] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Delphine COMBES de l'AARPI NOVAS AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Romaric

N° RG 23/00772 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWX7 C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Romaric CHATEAU Me David

N° Minute : 3 Notifications faites le 21 JANVIER 2025 copie exécutoire délivrée le 21 JANVIER 2025 à Me CHATEAU

[P] [I] né le [Date naissance 2] à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Romaric CHATEAU, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Jean-Yves DUPRIEZ, avocat au barreau

N° RG 19/00314 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J23S N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Romaric CHATEAU la SELAS FOLLET

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N°2011/837 Rôle N° 09/18144 [E] [B] C/ SCEA CHATEAU ROMANIN Société Civile CHATEAU ROMANIN MUTUALITE

de la commune de Brienne-le-Château une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

du chef de diffamation publique à caractère raciste, et a débouté la Licra, partie civile, de ses demandes ; "aux motifs que le prévenu, par sa tenue vestimentaire, qui comporte non seulement un chapeau

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de la société Bois et château de Roquefort ; Considérant ce

de Garches devenue société CLINIQUE DU CHATEAU depuis le 6 septembre 2016, pour une durée de neuf années à compter rétroactivement du 1er janvier 1992, un bien immobilier composé d'un château, de bâtiments

D en vue de l'extension et la rénovation d'une maison d'habitation située rue des trois châteaux à Acy Romance.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 21/13816 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEWD Ordonnance n° 2023/MEE/183 Syndicat des copropriétaires CHATEAU DE

Guilhem Z..., demeurant au château La Bastide à Escales (11200) ; M. Philippe K..., demeurant au château Gléon à Durban (11360) ; M.