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145 résultats pour « Rose MBA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301025_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

C A, représenté par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision en date du 20 décembre 2022 par laquelle la commission de médiation du département

Source officielle

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TA

Magistrat M. FAY

DTA_2306180_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C B, représenté par Me Rose Mba-N.

Source officielle
CA

2e Chambre

6037573abd9a3434f9228c51

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

ISB WATER, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Rose MBA, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305211_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 20 octobre 2023, Mme A B, assistée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice demande au tribunal : * de constater qu'aucune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306097_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 7 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301837_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2023, Mme D C, épouse A, représentée par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardée comme demandant

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301836_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

A C, représenté par Me Rose Mba-N.Kamagne, avocate au Barreau de Nice : * doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision en date du 9 février 2023 par laquelle la commission de médiation

Source officielle
CA

17e Chambre

6037725f442c574e80be16c6

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

MV/FP-D Rôle N° 14/08633 Syndic. de copropriété 'LES JARDINS DE CIMIEZ' CABINET BORNE & DELAUNAY (SYNDIC) C/ [B] [E] Grosse délivrée le : à : Me Rose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2102006_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2021, la société DEUTSCHE Asset Management Investment mbH pour le compte du fonds Deam-Fonds ROSE, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100069

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

en exécution de conventions dans le cadre de délits complexes, ne concernaient que les relations contractuelles entre celles-ci et la société DBS Market, étrangères au litige les opposant à la société MBK

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4eabcdc6046d47b4f388

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01423 – 2026L00875 GREFFE N° 2026J00327 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE MBA RENOVATION SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409478_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

maîtrise d'oeuvre de l'ouvrage est assurée par plusieurs sociétés : le cabinet K-Architectures, la société Batiserf Ingénierie, la société Solab, la société Zephyr Paysage, la société BEGC, la société MBA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602459_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Elle a donc effectué les démarches administratives requises, sur la plateforme de la préfecture du Val-de-Marne (sous-préfecture de l’Ha -les-Roses) et déposé son dossier le 28 octobre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517316_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’il perdra la chance de pouvoir intégrer sa formation en première année de Management des Achats à l’école MBA ESG à Paris qu’il doit

Source officielle
CC

civ1

613723d0cd5801467740e808

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79081 Niort Cedex 09, 2 / de la société Vincent et Armel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabiité limitée MBI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517350_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’elle perdra la chance de pouvoir intégrer sa formation en MBA Communication et Marketing Digital à l’école PIGIER Lyon pour l’année

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1711070_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Robbe, premier conseiller, - M. Iss, premier conseiller, Lu en audience publique le 25 juillet 2022. Le président- rapporteur, Signé Signé C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1011843_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société Deutsche Asset Management Investment mbH, pour le compte du fonds Deam-Fonds Spezial 1 est pur et simple.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033fc9ca08f23acc6c46cb9

Appel

21 février 2017

21 février 2017

[M] [Y], sous couvert de la SARL MBD, a continué à prospecter la clientèle de son ancienne agence.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1711511_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D E C I D E : Article 1 : La requête de la société BayerInvest Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH agissant pour le compte du fonds BayerInvest WSS Fonds est rejetée.

Source officielle