CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

143 résultats pour « Sébastien LOOTGIETER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6268dd50b6a90a057d2a5a06

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Logistique, devant le tribunal de commerce du Mans, aux fins de les voir condamner in solidum à payer à la société Sébastien Naulet Transports la somme de 23 598 euros et à la société Sébastien Naulet

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470911.20230718

Admin. suprême

18 juillet 2023

18 juillet 2023

, Perier, avocat de l'association Médecins Sans Frontières Logistique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470928.20230718

Admin. suprême

18 juillet 2023

18 juillet 2023

, Perier, avocat de l'association Médecins Sans Frontières Logistique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78497cdc6046d4776398d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

La société LOGISTIQUES CONSEILS ET SERVICES SARL, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [L] [M] [H], n'a pas comparu à l'audience de ce jour.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0eddbfcdc6046d476cb404

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Greffe RG 2026023538 ENTRE : 1) SARL TRANSPORTS VIGNERON, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 341907269 Partie demanderesse : comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa8cecdc6046d4786fa38

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE22/01/2026JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F741 Procédure 2015RJ0184 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SYNERGIES LOGISTIQUES

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede7ecdc6046d476cc477

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 02/04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2026023719 ENTRE : 1) SAS IMMO OUEST TRANSPORT ET LOGISTIQUE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00946

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Sébastien X... ; l'employeur qui doit également rechercher des solutions de reclassement au sein de son établissement a seulement proposé à M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1f581cdc6046d4757b624

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER SASU [Localité 1] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 417 691 094 Non comparante DEFENDEUR OPPOSANT SARL TYM LOGISTIQUE

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69cf6357cdc6046d47f411b0

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de Me Sébastien PERRIN, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db82

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 31/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 09/07375 Jugement (No 09/578) rendu le 16 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/VV APPELANT Monsieur Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbfb3d49e0104f58f0023

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Débouté la SAS LOIRETAINS LOGISTIQUES de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles.' La société Loiretains Logistiques a établi une déclaration d'appel le 22 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beb2

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 15 mai 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 1102 Monsieur Sébastien

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04278_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Jorion représentant la société Mayotte Channel Gateway.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01310

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Jean-Sébastien X... de ses demandes tendant à voir dire son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de voir condamner la société

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69bac165cdc6046d4718b605

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LOGISTIQUE aux entiers dépens comprenant les frais d'injonction de payer En réponse, la SARL RHIN RHONE LOGISTIQUE sollicite du tribunal de commerce de Vesoul qu'il : * Déclare recevable l'opposition

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00445

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

Nous avons donc décidé d'arrêter totalement la production sur le site de Castres et de réadapter notre effectif administratif, logistique et commercial à cette situation.

Source officielle
CA

2e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a3c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

304 Rôle N° 15/01447 SA GLOBAL STAR INTERNATIONAL SAS CHALLENGE INTERNATIONAL MEDITERRANEE SYNDICAT DES TRANSITAIRES DE MARSEILLE FOS - STM SAS FOS MARITIME INTERNATIONAL M2C LOGISTIQUE

Source officielle
CA

9e Chambre A

6034838b2d82157120528a63

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2016 N°2016/692 Rôle N° 14/20002 [O] [Y] C/ SAS ALQUIER Grosse délivrée le : à : Me Sebastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ecb5cdc6046d476deec1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R1986 Ordonnance de référé Demandeur (s) : [U] [O] anciennement [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Sébastien

Source officielle

Page 2 sur 8

← PrécédentSuivant →